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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475
… qui comportent une enveloppe en verre; machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages …
Explanatory notes
… des moules isolés, jusqu'aux machines automatiques à canal d'alimentation continue ( feeder ) comportant deux … à incandescence, les valves ou tubes de radio, les tubes cathodiques, etc. , telles que machines à souffler les … * * * Sont en outre exclus de cette position : a) Les cannes de verriers pour emploi à la main, même à air …Section X > Chapitre 49 > Position 4907
… Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés …
Explanatory notes
… généralement appelés à être complétés et validés), ont pour caractéristique de représenter une valeur fiduciaire ou … de l'usage auquel ils sont destinés. Dans cette catégorie, on peut citer : 1) Les timbres-poste … ne comprend pas : a) Les timbres de cotisation ou de capitalisation émis par des organismes privés, les …Section V > Chapitre 25 > Position 2528 > 2528.00
… Borates naturels et leurs concentrés (même calcinés), à l'exclusion des borates extraits des saumures …
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301 > 4301.30
… D'agneaux dits astrakan, breitschwanz, caracul, persianer ou similaires, d'agneaux des Indes, de …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3302
… de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons. …
Explanatory notes
… Cette position couvre, à la condition qu 'ils aient le caractère de matières de base pour les industries des … 63 % de menthone et 16 % de menthol), de l'huile de camphre blanc (obtenue à partir de l'huile de camphre dont … à 40 % de cinéol et également du dipentène, du pinène, du camphène, etc.) et du géraniol (obtenu par distillation …Section VI > Chapitre 36 > Position 3606 > 3606.10
… ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 cm³ …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8304 > 8304.00
… boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115 > 4115.20
… préparés ou de cuir reconstitué, non-utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6812
… fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en …
Explanatory notes
… fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en … et au nettoyage. Telles sont, par exemple, les fibres cardées et les fibres teintes. Les fibres d'amiante brutes … liège, etc., utilisés comme produits intercalaires à usages calorifuges, comme matières filtrantes ou éventuellement, …Section IX > Chapitre 44 > Position 4408
… Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois …