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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 82 > Position 8205
… que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils ou de machines à découper par jet d'eau; …
Explanatory notes
… que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils ou de machines à découper par jet d’eau; …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426 > 8426.4 > 8426.41
… Sur pneumatiques …
Classification opinions
… 1. Gerbeur , consistant en une machine autopropulsée munie d'un moteur diesel, de pneumatiques, d'une flèche télescopique munie d'un treuil et d'un cadre de …Section V > Chapitre 26
… Minerais, scories et cendres …
Explanatory notes
… Chapitre 26 Minerais, scories et cendres Notes. 1.‑ Le présent Chapitre … forme de macadam (n° 25.17); b) le carbonate de magnésium naturel (magnésite), même calciné (n° 25.19); …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les laitiers et déchets … forme de macadam (n° 25.17); b) le carbonate de magnésium naturel (magnésite), même calciné (n° 25.19); … de nickel et les mattes de cobalt, obtenues par fusion des minerais (Section XV). 2.‑ Au sens des n°s 26.01 à 26.17, …Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.9 > 6304.91
… En bonneterie …
Classification opinions
… de protection pour véhicules automobiles, en étoffe de bonneterie (peluche) de forme carrée d'environ un mètre de côté, galonné par couture d'une tresse élastique (8 mm de largeur) et pourvu de huit …Section XVII > Chapitre 88
… Navigation aérienne ou spatiale …
Explanatory notes
… Chapitre 88 Navigation aérienne ou spatiale Notes. 1.‑ Au sens du présent … pilote à bord. Ils peuvent être conçus pour transporter une charge utile ou équipés d’appareils photographiques …Legal note
… pilote à bord. Ils peuvent être conçus pour transporter une charge utile ou équipés d’appareils photographiques numériques intégrés de façon permanente ou d'autres dispositifs leur permettant de …Section VI > Chapitre 33 > Position 3301
… Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites « concrètes » ou « absolues »; résinoïdes; oléorésines d'extraction; solutions concentrées d'huiles …
Explanatory notes
… 33.01 ‑ Huiles essentielles (déterpenées ou non), y compris celles dites « concrètes » ou « absolues »; resinoïdes; oléoresines d’extraction; solutions concentrées d'huiles … d'alcool; d'autres peuvent contenir les quantités d'alcool nécessaires pour assurer leur conservation (eau d'hamamélis, …Section VI > Chapitre 37
… Produits photographiques ou cinématographiques …
Explanatory notes
… Chapitre 37 Produits photographiques ou cinématographiques Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend ni les déchets ni les matières de rebut. 2.- … Les plaques, pellicules et films peuvent être négatifs (la lumière et les ombres sont alors inversées), …Legal note
… Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend ni les déchets ni les matières de rebut. 2.- … par l’action de la lumière ou d’autres formes de rayonnement sur des surfaces photosensibles, y compris …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.50
… autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique …
Section II
… PRODUITS DU REGNE VEGETAL …
Explanatory notes
… Section II PRODUITS DU REGNE VEGETAL Note. 1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, … soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. …Legal note
… Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, … par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. …Section IX > Chapitre 44 > Position 4410 > 4410.1 > 4410.11
… Panneaux de particules …