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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8484
… Joints métalloplastiques; jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou …
Explanatory notes
… Joints métalloplastiques; jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou … comme join t s métalloplastiques les joints en amiante simplement renforcés de fils ou de toile métalliques ( …Section IV > Chapitre 23 > Position 2304
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de …
Explanatory notes
… 23.04 ‑ Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja. La présente position comprend les tourteaux et autres résidus solides de … aplatis (galettes), en grumeaux ou sous forme de farine grossière (farine de tourteaux). Ils peuvent également être …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8902
… Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en …
Explanatory notes
… 89.02 - Bateaux de pêche; navires‑usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche. Cette position comprend les bateaux de pêche de tous types conçus … professionnelle en mer ou sur plans d'eau intérieurs, à l'exclusion toutefois des bateaux à rames du n° 89.03 …Section I > Chapitre 5 > Position 0506
… Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés …
Explanatory notes
… 05.06 ‑ Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés … et os acidulés 0506.90 ‑ Autres Les produits de cette position servent principalement comme matières à tailler, …Section XI > Chapitre 61 > Position 6107
… pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. …
Explanatory notes
… pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. … De coton 6107.99 - - D'autres matières textiles La présente position groupe deux catégories de vêtements masculins … en bonneterie, à savoir, les slips, caleçons et articles similaires (linge de corps) et les chemises de nuit, …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.7 > 2933.79
INN
… … bexlostéride … brémélanotide … brivaracetam … canosimibe … carmégliptine … carmotérol … cérulétide … … … sémagacestat … sémaxanib … sembragiline … sétanaxib … sirémadline … sisunatovir … sulanémadline … sunitinib … tasosartan … …Section X > Chapitre 47 > Position 4707 > 4707.30
… partir de pâte mécanique (journaux, périodiques et imprimés similaires, par exemple) …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806 > 6806.20
… argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés, même mélangés entre eux …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441 > 8441.30
… de boîtes, caisses, tubes, tambours ou contenants similaires, autrement que par moulage …