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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2910
… Epoxydes, époxy-alcools, époxy-phénols et époxy-éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, …
Explanatory notes
… Epoxydes, époxy‑alcools, époxy‑phénols et époxy‑éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, … organiques (diols, glycols) dans lesquels la perte d'une molécule d'eau aux dépens de deux hydroxyles, détermine la … ) : N'entrent dans cette position que les époxydes avec trois atomes dans le cycle, en particulier : 1) …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609
… les conteneurs-citernes et les conteneurs-réservoirs) spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de …
Explanatory notes
… les conteneurs‑citernes et les conteneurs‑réservoirs) spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport. Les cadres et conteneurs sont des emballages spéciaux conçus et équipés pour pouvoir être acheminés par … selon la matière constitutive. 4) Les conteneurs ouverts affectés au transport de marchandises en vrac (charbon, …Section XI > Chapitre 62 > Position 6207
… Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, …
Explanatory notes
… 62.07 ‑ Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, … pour hommes ou garçonnets. ‑ Slips et caleçons : 6207.11 - - De coton 6207.19 - - D'autres … généralement). Il est à noter que les articles de l'espèce en bonneterie relèvent des n°s 61.07 ou 61.09 , …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.90
… y compris les mélanges non visés dans les sous-positions précédentes …
Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.10
… Poudre de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113 > 7113.1 > 7113.11
… En argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114 > 7114.1 > 7114.11
… En argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7304 > 7304.3
… Autres, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7311 > 7311.00
… Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en fonte, fer ou …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7408 > 7408.1 > 7408.11
… Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 6 mm …