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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519 > 8519.8 > 8519.81

Classification opinions

… dans un véhicule automobile. Cet appareil est connecté à un autoradio. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2002 … 2. Appareil portable alimenté par batterie … généralement entre 32 et 64 Mo. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2002 … 3. Appareil comportant un lecteur de …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5607 > 5607.50

Classification opinions

… de paraffine, destinées à être utilisées comme fils d'arcades pour ratières. Adoption : 1964 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512 > 8512.90

Classification opinions

… ou naturel, de griffes de fixation métalliques ainsi que d'adaptateurs universels préassemblés. Ils sont utilisés … Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. Adoption : 2018 …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3802 > 3802.90

Classification opinions

… 1. Produits à base d'argile additionnés d'acide, obtenus par addition contrôlée d'acide sulfurique à une argile naturelle … de la taille souhaitée. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2002 …

Section V > Chapitre 27 > Position 2715 > 2715.00

Classification opinions

… pour toitures , constitué par une solution de bitume additionnée d'amiante, de charges minérales et d'huile de tung (d'abrasin). Adoption : 1964 … 2. Produit de revêtement pour toitures, … surfaces métalliques , constitué par une solution de bitume additionnée de fibres d'amiante et de pigment d'aluminium. …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.9 > 9401.99

Classification opinions

… fixation et incisions qui leur permettent de se fixer et de s’adapter à l’armature du siège. Elles servent de revêtement … sans démonter les sièges. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017   …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.30

Classification opinions

… éléments principaux : un tube avec écran fluorographique (radiographique), une lentille d'objectif et un mécanisme … Application des RGI 1 (Note 3 du Chapitre 90) et 6. Adoption : 2013 1 Mécanisme d'entraînement de la bande 2 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428 > 8428.90

Classification opinions

… actionné par un moteur équipé d'un variateur de vitesse. Adoption : 1962   … 2. Bras de chargement portuaire pour le … système ne comporte pas de pompe. Application de la RGI 1. Adoption : 1999 A Câble B Tube interne C Vérin de manœuvre …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2208 > 2208.90

Classification opinions

… décelable d'extraits de plante, de fleur ou d'arbre. Adoption : 1995 … 3. Boisson spiritueuse , d'un titre … colorant caramel et de l'eau. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2008 … 4. Base alcoolique neutre , du type … du produit fermenté initial. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2011 … 5. Base alcoolique neutre , du type …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9505 > 9505.10

Classification opinions

… les Avis 3926.40/1, 9505.10/2, 9505.10/3 et 9505.10/4 Adoption : 2024 … 2. Article pour fêtes de Noël en matières … ornée d’étoiles ou de flocons de neige blancs et tient un cadeau à la main.  Sa tête est placée dans une boule à … les Avis 3926.40/1, 9505.10/1, 9505.10/3 et 9505.10/4. Adoption : 2024 … 3. Article pour fêtes de Noël se …