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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3917
… (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. …
Explanatory notes
… on entend par tubes et tuyaux : 1) les produits creux, qu'il s'agisse de demi‑produits ou de produits finis (les … pour acheminer, conduire ou distribuer des gaz ou des liquides, pour autant qu'ils possèdent une section transversale intérieure ronde, …Section III > Chapitre 15 > Position 1506
… animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. Dans la présente position sont … animale ainsi que leurs fractions, à l'exception de celles qui relèvent du n° 02.09 ou de positions antérieures du …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7107
… Plaqué ou doublé d'argent sur métaux communs, sous formes …
Explanatory notes
… 71.07 - Plaqué ou doublé d’argent sur métaux communs, sous formes … définition des plaqués ou doublés de métaux précieux, ainsi que pour l’assimilation aux plaqués ou doublés, des métaux … incrustés de métaux précieux, se reporter à la Note 7 ainsi qu’aux Considérations générales du présent Chapitre. …Section VI > Chapitre 35 > Position 3504 > 3504.00
… Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8209
… Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour …
Explanatory notes
… 82.09 - Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour … et une très haute résistance à la flexion. En raison de ces qualités particulières, les articles ainsi réalisés trouvent … ils sont rapportés par soudure, brasage ou serrage – qui, du fait de leur grande vitesse de coupe, sont utilisés …Section XI > Chapitre 54 > Position 5401
Explanatory notes
… de la Section XI. Ces fils ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles, etc. du n° 56.07 … pour la vente au détail ou avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des Considérations générales de …Section XI > Chapitre 57 > Position 5704
… et autres revêtements de sol, en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés. …
Explanatory notes
… et autres revêtements de sol en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés. 5704.10 ‑ Carreaux dont la … les tapis et autres revêtements de sol, en feutre. Ce qu'il convient d'entendre ici par feutre est précisé dans la … au dos d'une couche de caoutchouc ou de matière plastique destinée à accroître la résistance de l'ensemble …Section VI > Chapitre 38 > Position 3806 > 3806.10
… Colophanes et acides résiniques …
Section IV > Chapitre 16 > Position 1605 > 1605.5 > 1605.56
… Clams, coques et arches …