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Section XI > Chapitre 58 > Position 5810

Section V > Chapitre 27 > Position 2710

Explanatory notes

… provenant de la distillation en fractions plus ou moins larges ou du raffinage des huiles brutes de pétrole ou de …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9015

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538 > 8538.10

Classification opinions

… 1. Armoire de distribution d’énergie présentée sous forme d’éléments modulaires non … sont associés) et à être utilisée pour la distribution d’énergie dans les bâtiments. Ce produit ne contient aucun …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.30

Classification opinions

… 1. Organiseur électronique de dimensions restreintes (11,5 cm x … est livré avec la station de synchronisation et de rechargement, un stylet métallique et un stylet de … calculatrice, registre des dépenses. Application de la RGI 3 (b). Adoption : 2004 … 2. Tablette électronique conçue …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.9 > 3824.99

Classification opinions

… d'une préparation pour lessives, par addition de détergents notamment. Adoption : 1969 + 1994 … 2. … d'activités effectuées par temps froid. Application de la RGI 1. Adoption : 1999 … 9. Mélange de deux types d'argile à base de bentonite, résultant d'un procédé breveté …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465

Section VII > Chapitre 40 > Position 4011 > 4011.20

Classification opinions

… (diamètre de jante de 22,5 pouces (571,5 mm)), indice de charge de 156/150 équivalant à 4000/3350 kg, indice de … améliorer la durabilité du pneumatique. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022 … 2. Pneumatiques, de trois … est conçue pour la traction hors route. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022   …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.60

Classification opinions

… à 4 roues comprenant un siège à l'avant et une zone de chargement ouverte située à l'arrière. Il est propulsé par … l'entretien de gazon et de pelouses. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 8704.31/3. Adoption : 2009 …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3602 > 3602.00

Classification opinions

… conditionné dans des sacs de 1.250 kg. Application de la RGI 1. Adoption : 2017 … 2. Explosif préparé , constitué de … conditionné dans des sacs de 1.250 kg. Application de la RGI 1. Adoption : 2017 … 3. Nitrate d’ammonium sous forme de … sulfates (0,4 %), des chlorures (0,014 %) et des matières organiques (6 %), et que son pH est de 4,93. Application de …

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