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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7308
… du n° 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur …
Explanatory notes
… du n° 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur … assemblés; les barrières de passage à niveau et barrières similaires; les châssis pour horticulteurs et fleuristes; …Section V > Chapitre 25 > Position 2517
… macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières reprises dans la …
Explanatory notes
… macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières reprises dans la … - Macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières citées dans le … métalliques, au broyage de diverses matières (chaux, ciment, etc.); toutefois, après pulvérisation, il est …Section X > Chapitre 49 > Position 4906 > 4906.00
… et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à …
Section X > Chapitre 48 > Position 4820
… blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous-main, classeurs, reliures (à …
Explanatory notes
… et carnets manifold sont constitués par plusieurs jeux d'imprimés de bureau établis sur papier autocopiant ou … ou sous une forme discontinue. Ils comportent des formules imprimées à remplir. 5) Les carnets comportant des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419
… pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le …
Explanatory notes
… pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le … de boissons chaudes ou la cuisson ou le chauffage des aliments 8419.89 - - Autres 8419.90 ‑ Parties Exception …Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.9 > 2934.99
INN
… … ifétroban … ifidancitinib … ilonidap … ilorasertib … imarikirène … imépitoïne … imételstat … imiglitazar … imitrodast … inakalant … …Classification opinions
… l'acide phosphonique, dont la structure comporte un cycle pyrimidine condensé (purine). Application des RGI 1 (Note 7 …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.3 > 2933.39
INN
… alphaméprodine … alphaprodine … altiratinib … alvaméline … alvimopan … ambasilide … amifampridine … ampréloxétine … anamoréline … anazocine … ancriviroc … apalutamide … arimoclomol … asciminib … astémizole … atazanavir … … … icospiramide … iféransérine … ilaprazole … ilginatinib … imisopasem manganèse … indalpine … indibuline … indoramine … …Classification opinions
… trouble, contenant du dichlorure de paraquat (N,N′-diméthyle-4,4′-dichlorure de bipyridine) de 44,16 à 48,58 …Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.1 > 2922.19
INN
… acétylméthadol … adaprolol … afimoxifène … alphacétylméthadol … alphaméthadol … … … dexpropranolol … diétifène … difémérine … difétérol … diménoxadol … dimépheptanol … diprafénone … droloxifène … écipramidil … …Classification opinions
… 1. Méclofénoxate (DCI) (p-chlorophénoxyacétate de 2-diméthylaminoéthyle), ester d'un amino-alcool (2-diméthylaminoéthanol) qui ne contient qu'un seul type de …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.10
… usages techniques, y compris les rubans de velours, imprégnés de caoutchouc, pour le recouvrement des ensouples …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.10
… Catguts stériles, ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales (y compris les fils …