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Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1501
… Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses de volailles, autres que celles du …
Explanatory notes
… 15.01 ‑ Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses de volailles, autres que celles du … d'onguents, de pommades, de savons, etc. Sont en outre exclus de la présente position : a) Le lard sans …Section XI > Chapitre 51 > Position 5110
… Fils de poils grossiers ou de crin (y compris les fils de crin guipés), même conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 51.10 ‑ Fils de poils grossiers ou de crin (y compris les fils de crin guipés), même conditionnés pour la vente au détail. La présente position couvre : 1) Les fils de poils grossiers , c'est‑à‑dire …Section VI > Chapitre 37 > Position 3706
… cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l'enregistrement du son ou ne comportant que l'enregistrement du son. …
Explanatory notes
… cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l'enregistrement du son ou ne comportant que … largeur de 35 mm ou plus 3706.90 - Autres Cette position couvre les films cinématographiques (c'est-à-dire destinés à la projection des images animées) de toutes largeurs, impressionnés et développés, négatifs ou …Section X > Chapitre 47 > Position 4706
… Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières fibreuses cellulosiques. …
Explanatory notes
… 47.06 ‑ Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres … de carton recyclés (déchets et rebuts) 4706.30 - Autres, de bambou - Autres : 4706.91 - - Mécaniques … fibreuses cellulosiques autres que le bois utilisés pour fabriquer les pâtes de cette position sont mentionnés …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8478
… Machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac, non dénommés ni compris …
Explanatory notes
… 84.78 - Machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac, non … compris ailleurs dans le présent Chapitre, cette position couvre les machines et appareils pour la préparation ou la …Section I > Chapitre 3 > Position 0309
… Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, …
Explanatory notes
… 03.09 - Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, crustacés, mollusques et … 0308.10 - De poisson 0308.90 - Autres La présente position couvre les farines, poudres et agglomérés sous forme de …Section XI > Chapitre 50 > Position 5006
… Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine (crin de Florence). …
Explanatory notes
… 50.06 ‑ Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine (crin de Florence) … . A) Fils de soie ou de déchets de soie. Ce groupe a trait aux fils de soie ou de déchets de soie …Section VI > Chapitre 37 > Position 3703 > 3703.20
… Autres, pour la photographie en couleurs (polychrome) …
Section X > Chapitre 49 > Position 4905 > 4905.20
… Sous forme de livres ou de brochures …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8306 > 8306.30
… Cadres pour photographies, gravures ou similaires; miroirs …