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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3806
… Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence de colophane et huiles de colophane; gommes fondues. …
Explanatory notes
… 38.06 ‑ Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence de colophane et huiles de colophane; gommes fondues. 3806.10 ‑ Colophanes et …Section VI > Chapitre 32 > Position 3210
… Autres peintures et vernis; pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs. …
Explanatory notes
… 32.10 - Autres peintures et vernis; pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs. A.- PEINTURES Sont considérés comme … au sens de la présente position, notamment : 1) Les huiles siccatives (huile de lin, par exemple) même …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8463
… Autres machines-outils pour le travail des métaux ou des cermets, travaillant sans enlèvement de matière. …
Explanatory notes
… 84.63 - Autres machines outils pour le travail des métaux ou des cermets, travaillant sans enlèvement de matière. 8463.10 - Bancs à étirer les barres, tubes, profilés, fils ou similaires 8463.20 - … le travail des métaux sous forme de fil 8463.90 - Autres A l'exception de celles du n° 84.62 , la présente position …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8420
… Calandres et laminoirs, autres que pour les métaux ou le verre, et cylindres pour ces machines. …
Explanatory notes
… 84.20 ‑ Calandres et laminoirs, autres que pour les métaux ou le verre, et cylindres pour ces machines. … d'exécuter des opérations de laminage ou de calandrage, à l'exclusion de celles utilisées pour les métaux ( n°s 84.55 …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6905
… Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements …
Explanatory notes
… 69.05 - Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements …Section XI > Chapitre 58 > Position 5807
… Etiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, en pièces, en rubans ou …
Explanatory notes
… 58.07 ‑ Etiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, en pièces, en rubans ou …Section XI > Chapitre 58 > Position 5811 > 5811.00
… Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, …
Section V > Chapitre 26 > Position 2620 > 2620.60
… Contenant de l'arsenic, du mercure, du thallium ou leurs mélanges, des types utilisés pour l'extraction de l'arsenic ou de ces métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8503
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées …