… 1 (Note 14 de la Section XI et Note 9 du Chapitre 61) et 6. Adoption : 2015 … 2. Vêtement de dessus unisexe muni de … (Note 1 (c) du Chapitre 60 et Note 9 du Chapitre 61) et 6. Adoption : 2024 …
… de bande ainsi imprimé et découpé sur l'article à marquer. Adoption : 1964 … 2. Appareils à imprimer à main, en métal … la bande après que celle-ci a été estampée. Adoption : 1964 …
… humide de la machine à papier. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2003 … 2. Amidon de maïs cationique auquel un … d'encollage en surface. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2003 …
… extérieurs et des rayures. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2023 … 2. Verre de protection pour écrans de … de le protéger des rayures. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2023 …
… Voir également les Avis 4811.10/2 et 6807.90/2. Adoption : 1971 … 2. Plaques pour le revêtement de toitures … acoustique. Voir également les Avis 4811.10/2 et 6807.90/1. Adoption : 1971 …
… tels que le tricot à la main. Application de la RGI 1. Adoption : 2000 Découpage de la trame dans le sens de la … tels que le tricot à la main. Application de la RGI 1. Adoption : 2000 Découpage de la trame dans le sens de la …
… des RGI 1 et 6 (Note 4 de sous-positions du Chapitre 84). Adoption : 2017 … 2. Assemblages de cages et de rouleaux à … des RGI 1 et 6 (Note 4 de sous-positions du Chapitre 84). Adoption : 2017 …
… et des cylindres à profilés. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2001 A Section transversale des feuillards a … utilisée que pour l'enroulage. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2006 …
… comprises entre 0,1 et 0,5 micromètres (microns). Adoption : 1962 … 2. Carburant moteur avec indice d’octane … des RGI 1 et 6 (Note 4 de sous-positions du Chapitre 27). Adoption : 2019 …
… RGI 3 b). Voir également les Avis 4811.59/2 et 4811.60/1. Adoption : 1995 … 2. Produit en carton ou en papier kraft … de la RGI 3 b). Voir également les Avis 4811.59/1. Adoption : 1995 …
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