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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8459

Explanatory notes

… dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), les … N°s 8459.21, 8459.31, 8459.41, 8459.51 et 8459.61 Voir la Note explicative des n°s 8458.11 et 8458.91. …