… les Considérations générales du présent Chapitre, partie IV.C), à condition que ces ouvraisons n'aient pas pour effet … pièces de construction du n° 73.08 . ° ° ° Notes explicatives de sous‑positions. N°s 7216.10, 7216.21, 7216.22, …
… ou tanks sont des véhicules blindés à chenilles, armés de diverses armes offensives (canons, mitrailleuses, lance‑flammes, etc.) logées généralement dans une tourelle pivotante. Ils sont parfois pourvus de dispositifs …
… propre. Les dispositions de la Note explicative du n° 84.79 relatives aux machines et aux appareils ayant une fonction … 96.14 ) . PARTIES Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations …
… un anneau dans leur structure. Ils peuvent être classés suivant les grandes catégories ci-après : A) Hydrocarbures … . On peut citer encore, dans ce groupe, les hydrocarbures suivants : 1) L' acénaphtène . 2) Les méthylanthracènes …
… sels de ces produits 2934.92 - - Autres fentanyls et leurs dérivés 2934.99 - - Autres Sont rangés ici les acides … sous forme de sels : notamment, les nucléates de sodium, de cuivre, etc . Relèvent de la présente position les composés … (neu-pavérine) . 8) Les dérivés du fentanyl comprennent le sufentanil (DCI), qui est …
… ou dépoli au jet de sable, à l'émeri ou à l'acide, le verre givré, le verre gravé (par tous procédés), le verre émaillé … le verre revêtu de dessins, décorations, motifs divers, etc., par tous procédés (peinture à la main, … exemple), mais aussi des ouvrages en verre plat nettement individualisés, sous réserve que ceux-ci ne soient ni …
… ensemble d'appareils qui satisfont à la fois aux conditions suivantes : 1) être conçus pour la production et … combustibles liquides sont utilisés. Ces caractéristiques doivent être jugées par référence au fait que l'importance …
