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Section XI > Chapitre 61 > Position 6116

Explanatory notes

… hommes ou garçonnets. Il s'agit ici aussi bien des gants dont tous les doigts sont séparés les uns des autres que des moufles, qui … parties extérieures de pelleteries naturelles ou factices dont le rôle excède celui de simples garnitures ( n°s 43.03 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4 > 8541.41

Classification opinions

… (LED) montés en ligne sur une carte de circuit imprimé (dont les dimensions sont de 440 mm de longueur et 5 mm de largeur) et doté d’un connecteur électrique placé sur la partie … niveau utilisable par les LED. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015 …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1905 > 1905.3 > 1905.32

Classification opinions

… recouverte de chocolat au lait. Application de la RGI 3 b). Adoption : 1995 … 2. Produit de boulangerie (gaufre), composé d'eau, de farine de blé, d'œufs, de poudre à lever, de sucre, de poudre de lactosérum … % en poids après congélation. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2003 …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013 > 9013.20

Classification opinions

… laser émettent un rayon lumineux rouge cohérent et visible dont la longueur d'onde se situe entre 660 et 680 nanomètres (nm). Ils … l'attention de l'auditoire. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2000 …

Section II > Chapitre 11 > Position 1101

Explanatory notes

… n° 10.01) qui, indépendamment des conditions de teneur en amidon et de teneur en cendres prévues dans le paragraphe A) … un traitement thermique entraînant une prégélatinisation de l'amidon. Elles sont utilisées pour la fabrication des …

Section I > Chapitre 5 > Position 0506

Explanatory notes

… suivi ou non d'un rabotage grossier ou blanchiment. Sont donc exclus d'ici et relèvent du n° 96.01 ou de positions … en os reconstitué obtenus par moulage à partir de poudre d'os. 3)    Les os acidulés , c'est‑à‑dire ceux dont la partie calcaire a été dissoute au moyen d'acide …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7208

Explanatory notes

… et autres opérations destinées à retirer les écailles d'oxyde et la croûte qui se forment lorsque le métal est … aux produits de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs. Sont par contre exclus de la … par exemple).  La largeur des produits de l’espèce ondulés doit s’entendre de leur largeur utile, c’est-à-dire à l’état …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026

Explanatory notes

… de robinetterie sont à classer selon les indications données dans la Note explicative du n° 84.81. I.‑ APPAREILS … compteur de fluide d'un type classique, deux thermomètres dont les sondes sont placées respectivement à l'entrée et à …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6603

Explanatory notes

… tels - pour les articles des n°s 66.01 ou 66.02. Relèvent donc de la présente position, quelle que soit la matière dont ils sont composés, même s'ils sont entièrement ou partiellement en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, ou en pierres gemmes, …

Section X > Chapitre 49 > Position 4910

Explanatory notes

… exemple, aux foires, expositions, fêtes, heures des marées, données astronomiques ou autres et indications similaires. … comportant des dates, sont diffusées essentiellement pour donner des renseignements sur ces manifestations, relèvent … tels que certains calendriers dits perpétuels ou ceux dont le bloc interchangeable est monté sur un support …

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