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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.10
… Tracteurs à essieu simple …
Classification opinions
… 1. Unités motrices (motoculteurs) équipées d'un essieu moteur, d'un moteur à combustion interne (cylindre unique, … 4,8 (6,5) ou 4,4 (6,0) kW (hp)/3600 tpm), d'un réservoir à carburant (6,5 ou 3,5 l) et d'une direction à guidon. Ces … pneumatiques, de lames 4-4 (2+2) et d'une lame circulaire pour terre sèche, dans une boîte unique. Elles sont conçues …Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.30
… Bulgur de blé …
Classification opinions
… 1. Blé dit bulgur précuit présenté sous forme de grains travaillés - obtenu par cuisson des grains de blé dur qui sont ensuite séchés pour atteindre un taux d'humidité d'environ 14 %, mondés ou …Section II > Chapitre 14
… autres produits d’origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs …
Explanatory notes
… autres produits d’origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs Notes. 1.‑ Sont exclues du présent Chapitre et … et fibres végétales des espèces principalement utilisées pour la fabrication des textiles, quelle que soit leur …Legal note
… et fibres végétales des espèces principalement utilisées pour la fabrication des textiles, quelle que soit leur préparation, ainsi que les matières végétales qui ont … bambous (même fendus, sciés longitudinalement, coupés de longueur, avec extrémités arrondies, blanchis, ignifugés, …Section XVI > Chapitre 84
… Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et …
Explanatory notes
… Chapitre 84 Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et … verrerie de laboratoire (n° 70.17); les ouvrages en verre pour usages techniques (n°s 70.19 ou 70.20); d) les … photographiques numériques du n° 85.25; g) les radiateurs pour les articles de la Section XVII; h) …Legal note
… verrerie de laboratoire (n° 70.17); les ouvrages en verre pour usages techniques (n°s 70.19 ou 70.20); d) les … photographiques numériques du n° 85.25; g) les radiateurs pour les articles de la Section XVII; h) … les balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur (n° 96.03). 2.- Sous réserve des dispositions de la …Section I > Chapitre 5 > Position 0508 > 0508.00
… bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2807
… Acide sulfurique; oléum. …
Explanatory notes
… 28.07 ‑ Acide sulfurique; oléum. A.- ACIDE SULFURIQUE L'acide sulfurique … 2 SO 4 ) est obtenu par la méthode des chambres de plomb et surtout par le passage de l'oxygène et de l'anhydride …Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.3 > 1806.31
… Fourrés …
Classification opinions
… des confiseries sans cacao, présentées en boîtes en vue de leur vente à l’état mélangé. Adoption : 1970 …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507 > 8507.50
… Au nickel-hydrure métallique …
Classification opinions
… 1. Accumulateur rechargeable à l'hydrure de nickel constitué des éléments suivants … la température du bloc-pile de dépasser un seuil maximal de sécurité, - un circuit à coefficient de température positif … qui accroît la résistance afin de protéger le dispositif du court-circuit qu'occasionnerait un courant anormalement …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.10
… Microphones et leurs supports …
Classification opinions
… microphones sans fil. Deux microphones sans fil, émettant sur la fréquence radio UHF, conditionnés avec un récepteur sans fil UHF à deux canaux, qui comprend des commandes distinctes indépendantes de niveau de sortie pour chacun des deux microphones correspondants. Le …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018
… Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie; yeux …