… - Autres, conçus uniquement pour être téléguidés : 8806.21 - - D’un poids maximal au décollage … et le contrôle par un opérateur éloigné. Ils peuvent également incorporer des récepteurs de système mondial de … la surveillance, ou des fonctions militaires . Sont également exclus de la présente position les jouets volants …
… » . L'appellation « cuivres » se rapporte au registre de ces instruments dans un orchestre et non à leur … 1) Les orgues à tuyaux et à clavier , des types orgues d'églises. Ce sont des instruments à vent dans lesquels le … d'enveloppe et en même temps de décor aux orgues sont également repris ici s'ils sont présentés avec les orgues …
… matière colorante organique naturelle (d'origine animale ou végétale) ou synthétique, soluble ou insoluble dans l'eau, … l'eau qui présentent des éléments minéraux faisant partie intégrante de leur molécule : c'est le cas des matières … l'état de plaquettes ou de morceaux. Cette position couvre également certaines autres préparations à base de laques …
… ‑ ‑ Autres La présente position couvre : A) Les tissus imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés … notamment à l'ameublement et consistant en des tissus légèrement enduits sur une face de latex de caoutchouc, ne … fabriqués à l'aide de fils, lames ou formes similaires, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc, du …
… etc. ou, plus rarement, mélangés au combustible. Sont également compris ici les fours chauffés à la vapeur. Dans … (voir les Considérations générales de la Section), sont également comprises ici les parties des fours de la présente …
… se poser sur des plages ou des débarcadères ou se déplacer également au‑dessus de surfaces glacées (voir la Note 5 de la Section XVII). Sont également classés dans ce Chapitre : A) Les bateaux … du présent Chapitre et suivent dans tous les cas leur régime propre. Il en est ainsi, par exemple, pour : 1) Les …
… notamment de très faibles quantités de bore (cependant égales ou supérieures à 0,0008 %) ou de niobium (égales ou … (contenant des quantités plus élevées de bore). Restent également comprises dans le présent Sous-Chapitre les barres …
… l'heure ou mesurent des intervalles de temps, sans égard à l'épaisseur du mouvement. Parmi ces instruments, il … différentes positions et à des températures variables. Font également partie de ce groupe les chronomètres de bord … de chronographe (aiguille de rattrapante). On range également ici les compteurs de temps de poche , etc. (dits …
… carton filtre 4823.40 ‑ Papiers à diagrammes pour appareils enregistreurs, en bobines, en feuilles ou en disques … forme carrée ou rectangulaire, imprimés pour appareils enregistreurs. 3) Les papiers et cartons des types … exclus aux termes de la Note 2 du présent Chapitre, sont également exclus de la position : a) Les papiers …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
