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Section XI > Chapitre 61 > Position 6113

Explanatory notes

… des n°s 59.03, 59.06 ou 59.07, sans distinction quant au sexe. Parmi les articles de cette position on peut citer : …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9113

Explanatory notes

… c)     Les bracelets présentés avec leurs montres mais non fixés à celles‑ci ( n°s 91.01 ou 91.02 ). …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3705

Explanatory notes

… Les plaques développées pour l'impression (offset, par exemple), prêtes à l'emploi ( n° 84.42 ). …

Section V > Chapitre 25 > Position 2529

Explanatory notes

… , la néphéline et la néphéline syénite sont des composés complexes de silicates d'aluminium et d'un métal alcalin ou …

Section V > Chapitre 26 > Position 2615

Explanatory notes

… c)    La roscoélite, mica vanadifère, vanado‑silicate complexe d'aluminium et de magnésium. d)    La vanadinite, …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3703

Section X > Chapitre 48 > Position 4822

Explanatory notes

… ou carton de forme plate (cartes, disques, étoiles, par exemple) destinés au même usage ( n ° 48.23 ). …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8706

Explanatory notes

… comportant leur cabine de conduite, même incomplète (par exemple, sans siège) ( n°s 87.02 à 87.04 ) (voir la Note 3 …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3706

Explanatory notes

… réalisé par un procédé non photoélectrique (magnétique, par exemple). Cette position couvre également les films …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7325

Explanatory notes

… (parties reconnaissables de machines ou d'appareils, par exemple), ni les ouvrages moulés non finis qui demandent une …

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