… (ou visuel) lorsqu'ils reçoivent un signal émis sur une radiofréquence prédéterminée. Ce signal permet uniquement … très simple et ne peuvent pas transmettre des messages. Adoption : 1998 … 2. Appareils récepteurs de télésignal … de téléphone ou des cotations en bourse, par exemple. Adoption : 1998 …
… présenté en sacs de 25 kg. Le produit est utilisé en tant qu’additif pour la fabrication d’articles en matières … de sacs de supermarchés. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2016 …
… repris, sous forme de diagramme, en annexe au présent avis. Adoption : 1962 1°) Produits dérivés du pétrole, dont le … 27) et 6 (Note 4 de sous-positions du Chapitre 27). Adoption : 1962 … 3. Distillats lourds, combustibles … Elle se compose de résidus du raffinage du pétrole, additionnés de fractions de distillats moyens. La teneur en …
… ou bien pour les gauchers/droitiers, ou encore être adapté aux besoins du conducteur. Ces véhicules peuvent … puissance de 150 W chacun). Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2001 … 2. Véhicule à quatre roues équipé d'un … hôtellerie, sites industriels) qui ne sont pas adaptés à la circulation routière. Application des RGI 1 et …
… d'un vin rouge naturel aux rapports oenologiques normaux. Adoption : 1964 … 2. Echinénone. Adoption : 1971 … 3. Torularhodine. Adoption : 1971 … 4. Produit utilisé pour la coloration de …
… le polissage au tambour d'objets en matières plastiques. Adoption : 1967 … 2. Panneaux rectangulaires en pin, … 3,8 cm de largeur. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2003 … 3. P oteaux en bois appointés, sciés … le sol pour différentes raisons (par exemple, former une palissade, soutenir des plantes, attacher des animaux, …
… 1. Huile de graine d'onagre additionnée de vitamine E et de graisse butyrique , … dans l'huile (notamment, l'acide gamma-linolénique). Adoption : 1995 … 2. Produit à base d'un mélange de graisses … à l'alimentation humaine. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2002 … 3. Préparation à base d'huile de navette à …
… 1. Tubes compte-gouttes gradués, composés de deux éléments constitutifs distincts … d'un poids de 2,4 g. Application des RGI 1, 3 c) et 6. Adoption : 2009 … 2. Digue dentaire , constituée de feuilles …
… l'appareil permet d'incorporer une unité disque dur et un adaptateur Ethernet. L'appareil permet : - le traitement de … pour jouer à des jeux vidéo. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2004 … 2. Appareil (console de jeu vidéo) … à distance sans fil d'un lecteur de Blu-ray/DVD/CD, un adaptateur de carte mémoire, un cordon d'alimentation …
… d'un poids net de 200 g. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017 … 2. Epis de maïs nain provenant du maïs … STAN 188-1993). Les épis de maïs nain sont récoltés à un stade précoce, lorsqu’ils sont encore immatures (avant la … Voir également les Avis 0710.40/1, 0710.80/1 et 2005.80/2. Adoption : 2021 … 3. Légumes ( Brassica juncea Cosson. var. …
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