… Les timbres sont imprimés sur papier, habituellement gommé, selon des dessins et couleurs variés et ils portent … très divers : actes légaux, documents et contrats de commerce, factures, permis de circulation de véhicules, …
… d'autres positions plus spécifiques de ce Chapitre et notamment des n ° s 49.02 à 49.04 . Sont repris ici : A) … de bibliothèques, etc. ( à l'exception des catalogues commerciaux), les livres liturgiques, les psautiers (ne …
… importé en roches, car il peut être intégralement utilisé comme poudre abrasive, après broyage. L'émeri pulvérisé … des variétés autres que celles constituant des pierres gemmes du Chapitre 71 (y compris les poussières et les … leur capillarité et d'accroître leur dureté. Sont notamment exclus de cette position : a) Les produits …
… à des heures déterminées, généralement selon un programme journalier ou hebdomadaire préétabli. Pour être … généralement interrupteurs horaires les appareils pour la commande de circuits d'éclairage (éclairage public, de … de pompage, etc., et horloges change‑tarif, de contact, de commutation ou de tarification , les appareils pour la …
… N° 3). Elle est destinée à des usages techniques ou à la consommation humaine après raffinage. B) L’ huile de … libre exprimée en acide oléique ne dépasse pas 0,3 gramme pour 100 grammes et dont les autres caractéristiques correspondent à …
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