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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8807
… Parties des appareils des n°s 88.01, 88.02 ou 88.06. …
Explanatory notes
… 88.07 - Parties des appareils des n°s 88.01, 88.02 ou 88.06 . 8807.10 - Hélices et rotors, et leurs parties 8807.20 - Trains … freins et les assemblages de freins) et leurs dispositifs d'escamotage; les roues (munies ou non de pneumatiques); les …Section XI > Chapitre 58 > Position 5803
… Tissus à point de gaze, autres que les articles du n° 58.06. …
Explanatory notes
… 58.03 ‑ Tissus à point de gaze, autres que les articles du n° 58.06. Les tissus à point de gaze sont … en bandes étroites dans le sens de la chaîne. Leur aspect est très varié et les motifs obtenus dans le tissage sont …Section X > Chapitre 48 > Position 4821
… Etiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprimées ou non. …
Explanatory notes
… 48.21 ‑ Etiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprimées ou non (+). 4821.10 ‑ Imprimées 4821.90 ‑ Autres …Section XV > Chapitre 74 > Position 7412
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre. …
Explanatory notes
… 74.12 ‑ Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre. 7412.10 ‑ En cuivre affiné 7412.20 ‑ En alliages de cuivre Les dispositions de la Note explicative …Section XI > Chapitre 63 > Position 6303
… Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits. …
Explanatory notes
… 63.03 ‑ Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et … 1) Les vitrages et les rideaux qui, par exemple, sont destinés à être placés à l'intérieur devant les fenêtres ou … analogues destinés à être attachés aux lits à des fins d'esthétique ou de décoration. La présente position comprend …Section X > Chapitre 49 > Position 4910
… Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller. …
Explanatory notes
… à condition que l'impression leur confère le caractère essentiel, qu'ils soient imprimés sur papier, carton, tissu … qualifiées de calendriers, relatives à des manifestations publiques ou privées et qui, bien que comportant des dates, sont diffusées essentiellement pour donner des renseignements sur ces …Section XI > Chapitre 52 > Position 5202
… Déchets de coton (y compris les déchets de fils et les effilochés). …
Explanatory notes
… 52.02 ‑ Déchets de coton (y compris les déchets de fils et les effilochés). 5202.10 ‑ Déchets de fils ‑ Autres : 5202.91 ‑ ‑ Effilochés 5202.99 ‑ ‑ Autres La …Section II > Chapitre 11 > Position 1102
… Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil. …
Explanatory notes
… 11.02 ‑ Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil. 1102.20 ‑ Farine … ( autres que les farines de froment (blé) ou de méteil) (c'est‑à‑dire, les produits pulvérulents provenant de la …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8403
… Chaudières pour le chauffage central autres que celles du n° 84.02. …
Explanatory notes
… 84.03 ‑ Chaudières pour le chauffage central autres que celles du n° 84.02. 8403.10 - Chaudières 8403.90 - Parties …Section II > Chapitre 9 > Position 0910
… Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices. …