WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8908 > 8908.00
… Bateaux et autres engins flottants à dépecer …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9005 > 9005.90
… Parties et accessoires (y compris les bâtis) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8457
… Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à …
Explanatory notes
… 84.57 ‑ Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à … Les centres d'usinage sont des machines individuelles, c'est-à-dire que toutes les opérations d'usinage sont …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903
… Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. …
Explanatory notes
… 89.03 - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës (+). … pour comporter un moteur, d’un poids à vide sans moteur n'excédant pas 100 kg 8903.12 - - Non conçus pour être … embarcations pliantes ou démontables. Relèvent également de cette position les bateaux de sauvetage à rames (les autres …Section IV > Chapitre 16 > Position 1604
… Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson. …
Explanatory notes
… de poisson. ‑ Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés : 1604.11 ‑ ‑ … 1604.31 ‑ ‑ Caviar 1604.32 ‑ ‑ Succédanés de caviar Cette position comprend : 1) Les poissons cuits, de … suivant le cas, de vin, de vinaigre, etc., additionnés d'épices ou d'autres ingrédients), les saucisses de poissons, les …Section XX > Chapitre 94 > Position 9401
… Sièges (à l'exclusion de ceux du n° 94.02), même transformables en lits, et leurs …
Explanatory notes
… 94.01 ‑ Sièges (à l'exclusion de ceux du n° 94.02), même transformables en lits, et leurs … spéciaux pour automobiles), les chaises longues (même celles pour malades, comportant des résistances … MP3 ou des lecteurs de cassettes vidéo. Les sièges de cette position peuvent intégrer des composants …Section I > Chapitre 4 > Position 0401
… Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… 04.01 ‑ Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. … ‑ D'une teneur en poids de matières grasses excédant 10 %. Cette position comprend le lait tel qu'il est défini dans la … la composition qualitative et quantitative est la même que celle des produits naturels. …Section V > Chapitre 25 > Position 2505
… Sables naturels de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des sables métallifères …
Explanatory notes
… ou de carrière existant dans la nature à l'état de sables, c'est‑à‑dire sous la forme de particules plus ou moins fines … Les sables feldspathiques, employés par l'industrie de la céramique. Les sables naturels restent compris dans cette …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013 > 7013.2
… Verres à boire à pied, autres qu'en vitrocérame …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013 > 7013.3
… Autres verres à boire, autres qu'en vitrocérame …