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Section IV > Chapitre 20 > Position 2006

Explanatory notes

… en fruits entiers (cerises, abricots, poires, prunes, châtaignes (marrons glacés ), noix, etc.), en quartiers ou … etc.), en autres parties de plantes (angélique, gingembre, ignames, patates douces, etc.), ainsi qu'en fleurs …

Section II > Chapitre 9 > Position 0904

Explanatory notes

… est le poivre proprement dit, provenant du Piper nigrum , qui se présente comme poivre noir ou comme poivre … poussières ou balayures de poivre.        Certains produits désignés improprement comme poivre (poivre de l'Inde, de …

Section II > Chapitre 11 > Position 1106

Explanatory notes

… farines reprises ici ne craquent pas sous la pression du doigt. Sont également exclues les farines, semoules et … en farines, semoules ou poudres, sont les marrons et les châtaignes, les amandes, les dattes, les bananes, les noix …

Section X > Chapitre 48 > Position 4817

Explanatory notes

… qu'initiales, noms, adresses, blasons, marques de fabrique, vignettes, etc., pour autant que ces impressions conservent … dans cette position que si elles comportent des ouvraisons significatives de leur usage particulier (bords dentelés, …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4417

Explanatory notes

… travaillantes (fers ou lames). 3)    Les manches et poignées en bois , tournés ou non, pour outils ou … tournevis, scies, limes, couteaux, cachets, dateurs ou poignées de fers à repasser. 4)    Les montures de brosses …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2206

Explanatory notes

… de jus de fruits autres que le raisin frais ( vins de figues, de dattes, de baies, etc.) ou de jus de légumes, … de vitamines ou de composés de fer. Ces produits, parfois désignés sous le nom de compléments alimentaires , sont …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3904

Explanatory notes

… générales du présent Chapitre. Le PVC est une matière rigide et incolore d'une faible stabilité thermique et ayant … destinés au transport des voyageurs. Les feuilles de PVC rigides trouvent des applications dans la fabrication de …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5404

Explanatory notes

… la fabrication, selon le cas, de brosses, de raquettes, de lignes pour la pêche, de courroies, de tresses, de tissus … synthétiques munis d'hameçons ou autrement montés en lignes ( n° 95.07 ). f)    Les têtes préparées pour articles …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3202

Explanatory notes

… A)  Les produits tannants organiques synthétiques (désignés parfois sous l'appellation de « syntans ») .       …       2)    Les alkylsulfochlorures (désignés parfois sous l'appellation de produits tannants …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3215

Explanatory notes

… plus ou moins grasse ou pâteuse, obtenues par malaxage d'un pigment noir ou de couleur, très finement broyé, avec un excipient. Le pigment utilisé, qui est généralement le noir de carbone …

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