WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.2
… planches à voile et autre matériel pour la pratique des sports nautiques …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9614 > 9614.00
… têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties …
Section II > Chapitre 12 > Position 1211
… Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées …
Explanatory notes
… 12.11 ‑ Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées … entières (y compris les mousses et les lichens), soit en parties de plantes (bois, écorces, racines, tiges, feuilles, … d'alcool n'affecte pas leur classement. Les plantes, parties de plantes, graines et fruits sont classés sous la …Section XV > Chapitre 73 > Position 7317
… crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête …
Explanatory notes
… crampons appointes, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête … les méthodes suivantes : 1) Par pressage à froid, en partant d'un fil de fer ou d'acier d'épaisseur voulue. Les … tige de fer d'épaisseur voulue est chauffée, appointée par martelage, puis la tête est formée par un étampage dans une …Section III > Chapitre 15 > Position 1510
… Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives, même raffinées, mais non chimiquement …
Explanatory notes
… Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d’olives, même raffinées, mais non chimiquement … ‑ Autres La présente position couvre les huiles obtenues à partir d'olives autres que les huiles du n° 15.09 . La présente position couvre les huiles obtenues à partir de grignons d’olive . Les grignons d’olive sont les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443
… et machines à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires. …
Explanatory notes
… et machines à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires (+). - Machines et … ou à un réseau 8443.39 - - Autres - Parties et accessoires : 8443.91 - - Parties et accessoires de machines et appareils servant à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8461
… Machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir les …
Explanatory notes
… 84.61 ‑ Machines à raboter, étaux limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir les … ou de cermets, non dénommées ni comprises ailleurs. La plupart de ces machines sont actionnées mécaniquement. Mais, … sol, à un établi, à une paroi ou à une autre machine, elles comportent à cet effet une plaque d'assise ou tout autre …Section IX > Chapitre 44 > Position 4410
… Panneaux de particules, panneaux dits « oriented strand board » (OSB) et …
Explanatory notes
… 44.10 ‑ Panneaux de particules, panneaux dits « oriented strand board » (OSB) et … pressage ou par extrusion. Ils sont généralement obtenus à partir de plaquettes ou de particules de bois produites par … la tranche. Toutefois, un examen au microscope pourra, dans certains cas, être nécessaire pour distinguer les particules …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013
… la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des …
Explanatory notes
… la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des … On range dans la présente position les catégories suivantes d'articles, dont la plupart sont obtenus par pressage ou soufflage dans des …Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.40
… des marbrures obtenues en utilisant du Penicillium roqueforti …