Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815
… Ouvrages en pierre ou en autres matières minérales (y compris les fibres de carbone, les ouvrages en ces matières et en tourbe), non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… 68.15 - Ouvrages en pierre ou en autres matières minérales (y compris les fibres de carbone, les … qu’électriques : 6815.11 - - Fibres de carbone 6815.12 - - Textiles en fibres de carbone 6815.13 - - Autres ouvrages en … de périclase, de la dolomie y compris sous forme de chaux dolomitique, ou de la chromite 6815.99 - - Autres La …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033 > 9033.00
… Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans … présent Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du Chapitre 90 …
Classification opinions
… 1. Dispositifs dits « commandes à billes » : Non reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à une machine, à un appareil ou à un véhicule déterminé : Pouvant être utilisés indifféremment sur plusieurs instruments ou …Section XI > Chapitre 58 > Position 5806 > 5806.10
… Rubanerie de velours, de peluches, de tissus de chenille ou de tissus bouclés du genre éponge …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8503 > 8503.00
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des n°s 85.01 ou 85.02 …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2204 > 2204.2
… raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.10
… Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303 > 9303.20
… Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3208
… Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux; solutions définies à la Note 4 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux; solutions définies à la Note 4 du présent Chapitre. 3208.10 … 3208.90 - Autres A.- PEINTURES Il s'agit de peintures constituées par des dispersions de matières colorantes insolubles (principalement des pigments …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432
… Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture; …
Explanatory notes
… etc.). * * * Ces divers matériels peuvent être tirés par un animal ou un véhicule (tracteur, par exemple), … à essieu simple .) Machines conçues pour être portées à titre d’équipement interchangeable ou être tractées par un … (charrues, herses, etc.) sont destinées à être uniquement tirées ou poussées par le tracteur, auquel elles sont …Section XV > Chapitre 73 > Position 7313
… Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou … non, en fils ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôtures. …