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Section XVII > Chapitre 86 > Position 8606

Explanatory notes

… à parois non amovibles d'une hauteur excédant 60 cm (tombereaux) 8606.99 - - Autres Cette position couvre, d'une … ouverts (wagons plats, wagons plates‑formes et wagons tombereaux) et des wagons couverts, ordinaires, relèvent de …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303

Explanatory notes

… simplement tannés ou autrement apprêtés pour la pelleterie, assemblés, avec adjonction d'autres matières (par galonnage, … les descentes de lit, les tapis, les poufs non garnis ni rembourrés intérieurement, les sacs à main, les gibecières, …

Section II > Chapitre 9 > Position 0902

Explanatory notes

… aromatisé. 0902.10 ‑ Thé vert (non fermenté) présenté en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg … noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8804

Explanatory notes

… du parachute principal à laquelle sont fixées un certain nombre de suspentes . Celles‑ci consistent en cordages … au harnais que porte le parachutiste et qui est un ensemble de courroies avec boucles et mousquetons. Le …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8807

Section VI > Chapitre 29 > Position 2908

Explanatory notes

… nitré (-NO 2 ) soit par un groupe nitrosé (-NO) ou par une combinaison de ces groupes. A.- DERIVES HALOGENES DES … d'autres procédés de synthèse. Ils constituent un groupe nombreux de composés, utilisés pour la fabrication de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508

Explanatory notes

… extraite par aspiration, qui ne sont pas des aspirateurs combinant l'aspiration par voie humide et sans eau ( n °s …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9507

Explanatory notes

… cannes à pêche de toutes dimensions et en toutes matières (bambou, roseau, bois, fibres de verre, métal, matières … plioirs pour lignes, auto‑ferreurs,  dégorgeoirs, avançons, plombs et grelots pour lignes de pêche lorsqu’ils sont …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5608

Explanatory notes

… forme requise, notamment par découpage dans une pièce et assemblage des diverses parties. La présence dans ces produits de poignées, d'anneaux, de plombs, de flotteurs, de cordes de serrage ou d'autres …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2207

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