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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9007

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8511

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010

Section VI > Chapitre 28 > Position 2825

Explanatory notes

… de métaux de ce Chapitre non compris dans les positions précédentes .        Les principaux de ces produits sont … O). C'est un liquide incolore, fumant à l'air, lacrymogène. Réducteur puissant, ce composé est utilisé dans la … ou incolores, solubles dans l'eau. Ils sont utilisés comme réducteurs dans les synthèses organiques, comme antioxydants …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5403

Explanatory notes

… ‑ ‑ De rayonne viscose, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 120 tours par mètre 5403.32 ‑ ‑ De rayonne viscose, d'une torsion excédant 120 tours par mètre 5403.33 ‑ ‑ D'acétate de …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2205

Explanatory notes

… aromatiques. 2205.10 ‑ En récip i ents d'une contenance n'excédant pas 2 l 2205.90 ‑ Autres La présente position … plantes ou de substances aromatiques ( n° 22.06 ). b) Les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04 . …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5112

Explanatory notes

… en poids de laine ou de poils fins : 5112.11 ‑ ‑ D'un poids n'excédant pas 200 g/m 2 5112.19 ‑ ‑ Autres 5112.20 ‑ … etc. Sont exclus de cette position : a)    Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail ( …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5111

Explanatory notes

… en poids de laine ou de poils fins : 5111.11 ‑ ‑ D'un poids n'excédant pas 300 g/m 2 5111.19 ‑ ‑ Autres 5111.20 ‑ … etc. Sont exclus de cette position : a)    Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail ( …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3825

Explanatory notes

… du gaz de houille), obtenu comme sous-produit de l’un des procédés d’extraction de l’aluminium à partir de la … déchets de solvants organiques proviennent généralement des procédés de nettoyage et de lavage et contiennent …

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