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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
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Système harmonisé
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2012
2007
2002
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Français
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Russian
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Section VI > Chapitre 35 > Position 3501
Explanatory notes
… présentées en poudre. Cette position ne comprend pas
toutefois
: a) Les caséinates de métaux précieux ( …
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Section IV > Chapitre 17
Explanatory notes
… leur caractère original de sucre ou de mélasses. En sont
toutefois
exclus : a) Le cacao en poudre sucré, le chocolat …
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Section X > Chapitre 47 > Position 4702
Explanatory notes
… pâtes chimiques de bois à dissoudre telles qu'elles sont
définies
dans la Note 1 du présent Chapitre. Ces pâtes sont …
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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117
Explanatory notes
… ou de garnitures de minime importance tels que
définis
par la Note 2 A) du Chapitre à savoir, initiales, …
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Section VI > Chapitre 38 > Position 3821
Explanatory notes
… sous forme de liquides (bouillons), de pâtes ou de poudres,
quelquefois
de comprimés ou de granulés et sont conservées …
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Section XV > Chapitre 73 > Position 7303
Explanatory notes
… profilés creux fabriqués avec de la fonte telle qu'elle est
définie
à la Note 1 du présent Chapitre. On les obtient soit …
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Section XV > Chapitre 74 > Position 7410
Explanatory notes
… de cuivre La présente position comprend les produits
définis
par la Note 9 d) de la Section XV dont l'épaisseur …
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Section VI > Chapitre 28 > Position 2819
Explanatory notes
… sert à préparer des compositions abrasives ou des briques
réfractaires
pour fours métalliques. On l'utilise aussi pour …
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Section XVII > Chapitre 86 > Position 8606
Explanatory notes
… wagons‑foudres, par exemple). 2) Les wagons isothermes,
réfrigérants
ou frigorifiques. 3) Les wagons à …
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Section XV > Chapitre 82 > Position 8208
Explanatory notes
… , telles que : a) les couteaux et lames pour machines à
refendre
ou à égaliser le cuir et les couteaux, même en …
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