… généralement de machines ou installations qui, par un cycle continu d'opérations, fournissent à leur élément … silice, etc.). * * * Les appareils susmentionnés ne sont classés ici que s'ils se présentent sous les formes … pour recevoir un tel équipement. Les compresseurs sont classés comme tels dans le n° 84.14 , même s'ils sont …
… ‑ Parties Sont compris ici, sous la réserve ci‑après , les habitacles (cages, cabinets et boîtiers) d'horloges, de … et autres appareils d'horlogerie du présent Chapitre, à l'exclusion notamment de ceux des n°s 91.01 ou 91.02. Ces … la présente position, mais suivent leur régime propre. Les articles de cette position présentent les formes les plus …
… transport de personnes que pour celui des marchandises. Le classement de certains véhicules automobiles dans la … à 5 tonnes qui présentent un seul espace intérieur clos comprenant une partie réservée au conducteur et aux … latéraux ou à l'arrière; d) Absence de panneau ou de cloison permanent(e) entre l'habitacle et la partie arrière …
… les bouchons‑verseurs, les bouchons‑doseurs et les autres articles dans lesquels le liège ne constitue qu'un élément secondaire sont classés ailleurs et suivent le régime de la partie … couteaux ou d'autres articles, les joints de machines ( à l'exclusion de ceux compris dans un assortiment au sens du n …
… La présente position couvre : 1) Les outils en bois , à l'exclusion des outils dont la lame, le tranchant, la … dans la Note 1 du Chapitre 82. Parmi les outils classés ici, on peut citer les spatules ( autres que les articles du n ° 44.19 ), les ébauchoirs de modeleurs, les …
… appareils se composent, en principe, d’une cuve cylindrique close, généralement garnie d’un revêtement réfractaire ou … ordinairement un collecteur de gaz constitué par une cloche métallique plongeant dans une cuve à eau cylindrique … Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de …
… - Amplificateurs 8542 .39 - - Autres 8542.90 - Parties Les articles de la présente position sont définis à la Note 12 … électroniques composés uniquement d'éléments passifs sont exclus de la présente position. A la différence des circuits … ou un ou plusieurs composants assurant les fonctions des articles susceptibles de relever des n°s 85.32, 85.33, 85.41 …
… de cires , même solubles dans l'eau. Sont toutefois exclues les cires du n° 27.12 , obtenues par voie de … différentes, animales, végétales ou appartenant à d'autres classes, ou en mélangeant entre elles des cires appartenant … celles du n ° 32.14 . Même colorées, ces cires demeurent classées ici. Outre les exclusions mentionnées ci‑dessus, …
… amino-alcool parent n’est pas prise en compte à des fins de classement. 1) Monoéthanolamine (NH 2 (CH 2 CH 2 OH))* . … amino-phénol parent n’est pas prise en compte à des fins de classement. 1) Acides aminonaphtolsulfoniques* . Ce sont … amino-acide parent n’est pas prise en compte à des fins de classement. Parmi les amino-acides, leurs esters, leurs sels …
… de radiodiagnostic visés ci‑dessus. Sont également classés dans la présente position : 1) Les appareils … la liaison avec le tube à rayons X. Toutefois, sont seuls classés ici les appareils de l'espèce qui présentent des … et, parfois, un dosimètre. Toutefois, seuls sont classés ici les appareils de l'espèce qui présentent des …
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