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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010
… emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en …
Explanatory notes
… emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en … produits pharmaceutiques, encres, colles, etc. Ces articles, obtenus autrefois par soufflage, sont pour la … faits généralement en verre ordinaire, incolore ou coloré; certains flacons utilisés pour l'emballage de parfums sont …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703
… autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du n° 87.02), y …
Explanatory notes
… autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du n° 87.02), y … pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules … - Autres A l'exception des véhicules automobiles pour le transport des personnes visés sous le n° 87.02 , la présente …Section II > Chapitre 12 > Position 1211
… Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées …
Explanatory notes
… 12.11 ‑ Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées … entières (y compris les mousses et les lichens), soit en parties de plantes (bois, écorces, racines, tiges, feuilles, … d'alcool n'affecte pas leur classement. Les plantes, parties de plantes, graines et fruits sont classés sous la …Section XV > Chapitre 73 > Position 7317
… crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête …
Explanatory notes
… crampons appointes, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête … les méthodes suivantes : 1) Par pressage à froid, en partant d'un fil de fer ou d'acier d'épaisseur voulue. Les … tige de fer d'épaisseur voulue est chauffée, appointée par martelage, puis la tête est formée par un étampage dans une …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.3
… Parties et accessoires des machines du n° 84.45 ou de leurs …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.20
… Parties et accessoires des machines du n° 84.44 ou de leurs …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5209 > 5209.4 > 5209.43
… Autres tissus à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5211 > 5211.4 > 5211.43
… Autres tissus à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6116 > 6116.10
… Imprégnés, enduits, recouverts de matières plastiques ou de caoutchouc ou …
Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.40
… des marbrures obtenues en utilisant du Penicillium roqueforti …