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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 60 > Position 6005 > 6005.3 > 6005.35
… Etoffes mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.8
… Marchandises mentionnées dans la Note 3 de sous-positions du présent Chapitre …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7304 > 7304.3
… Autres, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439 > 8439.20
… Machines et appareils pour la fabrication du papier ou du carton …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.9 > 8418.91
… Meubles conçus pour recevoir un équipement pour la production du froid …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428 > 8428.3 > 8428.31
… Spécialement conçus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrains …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433 > 8433.1 > 8433.11
… A moteur, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8453 > 8453.20
… Machines et appareils pour la fabrication ou la réparation des chaussures …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402 > 8402.1 > 8402.11
… Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur excédant 45 tonnes …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525 > 8525.8 > 8525.81
… Ultrarapides, mentionnés dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre …