Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8459
… à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière, autres que les tours (y compris les …
Explanatory notes
… à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière, autres que les tours (y … du n° 84.58 . La plupart de ces machines sont actionnées mécaniquement. Mais, même lorsqu'elles sont mues à la main ou au pied (machines à …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703
… Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement …
Explanatory notes
… 87.03 - Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement … et des roues de motocycles, etc., qui, par leur structure mécanique, présentent les caractéristiques des voitures … véhicules électriques hybrides rechargeables (PHEV) sont en mesure de recharger leurs accumulateurs électriques en les …Section II > Chapitre 11 > Position 1104
… Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, … concassés, par exemple), à l'exception du riz du n° 10.06; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus. …
Explanatory notes
… les produits de la présente position et les exceptions mentionnées, voir le point 1) des Considérations générales … (Les enveloppes ne peuvent être enlevées que par un meulage puisqu'elles adhèrent trop fortement à l'amande du … a) Le riz décortiqué, semi-blanchi ou blanchi (mondé), même poli, glacé ou étuvé, et le riz en brisures (concassé) …Section XV > Chapitre 73 > Position 7317
… biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec …
Explanatory notes
… biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, a l'exclusion de ceux avec … de tout genre , obtenus principalement d'après les méthodes suivantes : 1) Par pressage à froid, en partant …Section XI > Chapitre 56 > Position 5604
… de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, imprégnés, …
Explanatory notes
… de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, imprégnés, …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.14
… Produits immunologiques, mélangés et non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112 > 7112.30
… Cendres contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux, à l'exclusion des cendres d'orfèvre …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5909 > 5909.00
… pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2
… Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, autres que ceux des n°s 6907.30 et 6907.40 …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6504 > 6504.00
… ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnis …