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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 45 > Position 4501
… préparé; déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé. …
Explanatory notes
… préparé; déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé. 4501.10 - Liège naturel brut ou simplement … ou à la vapeur; par contre, les planches écroûtées ou équarries relèvent du n° 45.02 . 2) Les déchets de liège, … ou aggloméré , constitués par les chutes, rognures et débris d'ouvrages, qui sont principalement utilisés dans la …Section XX > Chapitre 96 > Position 9614
… Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, …
Explanatory notes
… 96.14 ‑ Pipes (y compris les têtes de pipes), fume‑cigare et fume‑cigarette, … bruyère grossièrement ébauchés et ne pouvant servir qu’à la fabrication de pipes. Les matières les plus fréquemment … terre cuite, et autres matières céramiques, le bois (buis, merisier, poirier, etc.), la racine de bruyère, l’ambre, …Section VI > Chapitre 38 > Position 3815
… de réaction et préparations catalytiques, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… de réaction et préparations catalytiques, non dénommés ni compris ailleurs. ‑ Catalyseurs supportés : … constitué d'alumine, de carbone, de gel de silice, de farine fossile ou de matières céramiques. Les catalyseurs … à base de composés dont la nature et les proportions varient selon la réaction chimique à catalyser. Ces …Section VI > Chapitre 38 > Position 3823 > 3823.70
… Alcools gras industriels …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432 > 8432.2 > 8432.21
… Herses à disques (pulvériseurs) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432 > 8432.4 > 8432.42
… Distributeurs d'engrais …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447 > 8447.1
… Métiers à bonneterie circulaires …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460 > 8460.2 > 8460.24
… Autres, à commande numérique …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413 > 8413.70
… Autres pompes centrifuges …
Section XV > Chapitre 75 > Position 7507 > 7507.20
… Accessoires de tuyauterie …