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Section I > Chapitre 5 > Position 0508

Explanatory notes

… cassées ou pulvérisées, pour la nourriture des animaux, relèvent de la présente position; on y range également les … rectangulaire, ou bien polis ou autrement travaillés, qui relèvent du n° 96.01 ou de positions plus spécifiques. …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6110

Explanatory notes

… ou de poils fins : 6110.11 - - De laine 6110.12 - - De chèvre de Cachemire 6110.19 - - Autres 6110.20 - De coton … ou d'un costume tailleur pour femmes ou fillettes qui relèvent des n°s 61.03 ou 61.04 , selon le cas. Sont …

Section II > Chapitre 8 > Position 0810

Explanatory notes

… fruits de l'asiminier ( Asimina triloba ). Les baies de genièvre relèvent du n° 09.09 . …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7409

Explanatory notes

… rectangulaire, perforés, ondulés, cannelés, striés, polis, revêtus, gaufrés ou arrondis aux arêtes) à condition que ces … limite de 0,15 mm est calculée compte tenu de la couche de revêtement (vernis, etc.). Sont exclues de la présente …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5609

Explanatory notes

… les échelles, les lavettes (pour le lavage des éviers, des carrelages, etc.) formées par une botte de fils … propre (les lacets de souliers fabriqués avec des tresses relèvent du n° 63.07 , par exemple). d)    Les semelles de …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6403

Explanatory notes

… extérieures en cuir naturel : 6403.51 - - Couvrant la cheville 6403.59 - - Autres               - Autres chaussures : 6403.91 - - Couvrant la cheville 6403.99 - - Autres Cette position couvre les …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2810

Explanatory notes

… titrant au maximum 85 % de H 3 BO 3 sur produit sec, relève du n° 25.28 . Au‑dessus de cette limite, il entre … la présente position. Les acides métaboriques (HBO 2 ) n relèvent également de la présente position. Sont exclus de …

Section II > Chapitre 6 > Position 0604

Explanatory notes

… peuvent être pourvus de fruits décoratifs, mais ils relèvent du n° 06.03 s'ils portent des fleurs ou des boutons de fleurs. Les arbres de Noël naturels relèvent de cette position, pour autant qu'ils soient …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3908

Explanatory notes

… avec des amines. Les polyamides ont une résistance élevée à l'étirage et aux chocs. Ils possèdent également une … de moulage. Ils sont également utilisés comme revêtements, adhésifs, films pour l'emballage, etc. Dans les …

Section I > Chapitre 5 > Position 0504

Explanatory notes

… notamment reprises ici : 1)    Les caillettes (de veau, de chevreau, etc.), même coupées ou séchées, desquelles on … Les tripes et les panses. Lorsqu'elles sont cuites, elles relèvent du Chapitre 16 . 3)    La baudruche non ouvrée, qui …