Système harmonisé
Section X > Chapitre 49 > Position 4911 > 4911.9 > 4911.99
… Autres …
Classification opinions
… Adoption : 1961 … 1. Billets de passage pour le trafic aérien, ferroviaire, routier, etc., comportant des …Section VI > Chapitre 30 > Position 3005 > 3005.90
… Autres …
Classification opinions
… sont enveloppés dans deux couches de papier (l’une bleue, l’autre blanche). Selon l’étiquette, la gaze est destinée à …Section IX > Chapitre 44 > Position 4420
… orfèvrerie, et ouvrages similaires, en bois; statuettes et autres objets d'ornement, en bois; articles d'ameublement en bois ne relevant pas du Chapitre 94. …
Explanatory notes
… orfèvrerie, et ouvrages similaires, en bois; statuettes et autres objets d'ornement, en bois; articles d'ameublement en bois ne relevant pas du Chapitre 94. ‑ Statuettes et autres objets d’ornement : 4420.11 - ‑ En bois tropicaux 4420.19 - ‑ Autres 4420.90 - Autres La présente …Section XV > Chapitre 73 > Position 7319
… Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et …
Explanatory notes
… 73.19 ‑ Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe‑lacets, crochets, poinçons à broder et … en fer ou en acier, utilisés pour exécuter à la main des travaux de couture, de tricot, de broderie, de filet, de …Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.9 > 9403.99
… Autres …
Classification opinions
… dans des dimensions spécifiques, et sont utilisées avec d’autres parties pour former des tiroirs de meubles; comme par …Section XV > Chapitre 73 > Position 7318 > 7318.2 > 7318.29
… Autres …
Classification opinions
… composés : 1°) d'un goujon en acier à tête ronde, percé transversalement dans la partie inférieure de sa tige ; 2°) … de dispositif d'arrêt ; 4°) d'une clavette destinée à être insérée dans le trou du goujon et qui, en glissant sur les rampes de la …Section VII > Chapitre 40 > Position 4014 > 4014.90
… Autres …
Classification opinions
… éléments suivants : - un tube doseur en matière plastique transparente, gradué de 0,25 à 1,0 ml, d'une longueur de 5,8 cm, de diamètre variable à chaque extrémité et d'un poids de 1,1 g; et - une poire cylindrique …Section X > Chapitre 47 > Position 4707 > 4707.90
… Autres, y compris les déchets et rebuts non triés …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7304 > 7304.5
… Autres, de section circulaire, en autres aciers alliés …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543 > 8543.30
… Machines et appareils de galvanoplastie, électrolyse ou électrophorèse …