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Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… dans tous les cas de ce Chapitre les parties et fournitures d'emploi général au sens de la Note 2 de la présente … (lames de scies notamment), ce qu'il est convenu d'appeler l'outillage à main, c'est‑à‑dire les objets utilisés pour … similaire. Ainsi, une perceuse à main dite porte‑foret, que l'ouvrier appuie, pour s'en servir, sur sa poitrine ou sur …

Legal note

… dans tous les cas de ce Chapitre les parties et fournitures d'emploi général au sens de la Note 2 de la présente …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.80

Classification opinions

… sur le devant de l'armoire, assurant ainsi la protection de l'opérateur contre les contaminations éventuelles à l'occasion de la manipulation des matières biologiques. Adoption : 1988 … 1. Hotte de laboratoire à …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019 > 9019.10

Classification opinions

… un dispositif d'hydromassage permettant de créer un effet bouillonnant et comportant, notamment, une pompe pour la … de massage est également muni d'un rail de guidage en plomb en forme de L, d'une structure coulissant vers …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.3 > 8704.31

Classification opinions

… à essence qui permet d'atteindre la vitesse maximale de 21 kilomètres par heure et possède une capacité de charge de 545 kilos (conducteur, passager, accessoires et chargement compris). Ce véhicule a une longueur de 2,8 mètres pour une largeur de 1,26 mètre et un …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… à mailles cueillies, d'autre part, se démaille facilement lorsque le fil se rompt. II) On obtient la bonneterie‑chaîne … se déroulent dans la même direction (c'est‑à‑dire sur la longueur de l'étoffe dans la direction de la chaîne) en se … leur largeur. La bonneterie‑chaîne est indémaillable et si l'on en découpe un petit carré, il est difficile de tirer …

Legal note

… recouvertes ou stratifiées, du Chapitre 59. Toutefois, les velours, peluches et étoffes bouclées en bonneterie, … 2 , imprégnées ou enduites d’alpha-cyperméthrine (ISO), de chlorfénapyr (ISO), de deltaméthrine (DCI, ISO), de lambda-cyhalothrine (ISO), de perméthrine (ISO) ou de …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.91

Classification opinions

… différentes placés bord à bord et assemblés sur toute la longueur du fait que la broderie repose à la fois sur l’un … outre une écharpe en tissu brodé, confectionnée et prête à l'emploi (directement terminée en exécutant la broderie). …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.92

Classification opinions

… différentes placés bord à bord et assemblés sur toute la longueur du fait que la broderie repose à la fois sur l’un … outre une écharpe en tissu brodé, confectionnée et prête à l'emploi (directement terminée en exécutant la broderie). …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.99

Classification opinions

… différentes placés bord à bord et assemblés sur toute la longueur du fait que la broderie repose à la fois sur l’un … outre une écharpe en tissu brodé, confectionnée et prête à l'emploi (directement terminée en exécutant la broderie). …

Section IV > Chapitre 22

Explanatory notes

… pas 0,5 % vol. Les boissons alcooliques sont classées selon le cas dans les n°s 22.03 à 22.06 ou dans le n° 22.08. … on entend par vins mousseux les vins présentant, lorsqu'ils sont conservés à la température de 20 °C dans des …

Legal note

… pas 0,5 % vol. Les boissons alcooliques sont classées selon le cas dans les n°s 22.03 à 22.06 ou dans le n° 22.08. … on entend par vins mousseux les vins présentant, lorsqu'ils sont conservés à la température de 20 °C dans des …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… Chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple);        ij)   les articles du … de la pièce terminée. Elles peuvent consister, lorsque c'est nécessaire, en un usinage pouvant atteindre un … siliceuses analogues et les produits réfractaires qui font l'objet du Sous-Chapitre I (n°s 69.01 à 69.03). II.   Les …

Legal note

… Chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple);        ij)   les articles du …

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