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Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… ne sont que de simples accessoires ou garnitures de minime importance (initiales, monogrammes, viroles, bordures, par … la forme de simples accessoires ou garnitures de minime importance. 3.-  Le présent Chapitre ne couvre pas : … n'est sous forme de garnitures ou d'accessoires de minime importance - de métaux précieux ou de doublés ou plaqués de …

Legal note

… ne sont que de simples accessoires ou garnitures de minime importance (initiales, monogrammes, viroles, bordures, par … la forme de simples accessoires ou garnitures de minime importance. 3.-  Le présent Chapitre ne couvre pas : … n'est sous forme de garnitures ou d'accessoires de minime importance - de métaux précieux ou de doublés ou plaqués de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537 > 8537.10

Classification opinions

… (L x l x H) : 325 x 245 x 2 mm), comportant deux minces couches conductrices transparentes d'oxyde … de la main ou un stylet, mais ne possède en soi aucune fonction d'affichage. Ce produit peut être utilisé dans de …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.9 > 8701.94

Classification opinions

… autorisé est de 36.700 kg. Ce véhicule est spécialement conçu pour l'attelage des semi-remorques. Application des … autorisé est de 43.500 kg. Ce véhicule est spécialement conçu pour l'attelage des semi-remorques. Application des …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… plastiques et ouvrages en ces matières Notes. 1.‑ Dans la Nomenclature, on entend par matières plastiques les matières … n°s 39.01 à 39.14 qui, lorsqu'elles ont été soumises à une influence extérieure (généralement la chaleur et la pression … h)  Les additifspréparés pour huiles minérales (y compris l’essence) et pour autres liquides utilisés aux mêmes fins …

Legal note

… Notes. 1.‑ Dans la Nomenclature, on entend par matières plastiques les matières … n°s 39.01 à 39.14 qui, lorsqu'elles ont été soumises à une influence extérieure (généralement la chaleur et la pression … h)  Les additifspréparés pour huiles minérales (y compris l’essence) et pour autres liquides utilisés aux mêmes fins …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487 > 8487.90

Classification opinions

… à billes » : Non reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à une machine, à un appareil ou à un … un diaphragme en caoutchouc pourvu, en son milieu, d'un manchon en acier permettant le passage du boulon destiné à …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2403 > 2403.9 > 2403.99

Classification opinions

… et des édulcorants. Les utilisateurs les placent entre la gencive et la lèvre supérieure. Durant l'utilisation, la … uniquement la nicotine est absorbée par la muqueuse de la gencive. Ce produit est à usage récréatif et n’est pas …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… d)   les pare-brises, vitres arrières et autres glaces, encadrés, pour véhicules des Chapitres 86 à 88;       e)   … vitres arrières et autres glaces, même encadrés, incorporant des dispositifs chauffants ou autres dispositifs … de recuit;       b)   le découpage de forme n'a aucune incidence sur le classement du verre en plaques ou en …

Legal note

… d)   les pare-brises, vitres arrières et autres glaces, encadrés, pour véhicules des Chapitres 86 à 88;       e)   … vitres arrières et autres glaces, même encadrés, incorporant des dispositifs chauffants ou autres dispositifs … de recuit;       b)   le découpage de forme n'a aucune incidence sur le classement du verre en plaques ou en …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… écrémé. 2.‑  Aux fins du 04.03, le yoghourt peut être concentré, ou aromatisé ou additionné de sucre ou d'autres … ou de produits de la boulangerie, pour autant que les substances ajoutées ne soient pas utilisées en vue de … de lactosérum ou du beurre « recombiné » (frais, salé ou rance même en récipients hermétiquement fermés) provenant …

Legal note

… écrémé. 2.‑  Aux fins du 04.03, le yoghourt peut être concentré, ou aromatisé ou additionné de sucre ou d'autres … ou de produits de la boulangerie, pour autant que les substances ajoutées ne soient pas utilisées en vue de … de lactosérum ou du beurre « recombiné » (frais, salé ou rance même en récipients hermétiquement fermés) provenant …

Section XI > Chapitre 59

Section VI

Explanatory notes

… sous cette position, et non dans une autre position de la Nomenclature.      B)  Sous réserve des dispositions du … assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la présente … positions de la Section VI du fait que son nom ou sa fonction y sont mentionnés et aux spécifications du n° …

Legal note

… sous cette position, et non dans une autre position de la Nomenclature.      B)  Sous réserve des dispositions du … assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la présente … positions de la Section VI du fait que son nom ou sa fonction y sont mentionnés et aux spécifications du n° …

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