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Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7116
… de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées. …
Explanatory notes
… de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées. 7116.10 - En perles fines ou de culture … pour sacs à main, peignes de coiffure, boucles d'oreilles, boutons de manchettes, de plastrons ou similaires, etc.) consistant en perles fines ou …Section VI > Chapitre 29 > Position 2923
… quaternaires; lécithines et autres phosphoaminolipides, de constitution chimique définie ou non. …
Explanatory notes
… quaternaires; lécithines et autres phosphoaminolipides, de constitution chimique définie ou non. 2923.10 - Choline et … d’ammonium NH 4 OH. Cependant, on peut saturer par d’autres anions (chlorure, bromure, iodure, etc.) et on a alors les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8463
… pour le travail des métaux ou des cermets, travaillant sans enlèvement de matière. …
Explanatory notes
… pour le travail des métaux ou des cermets, travaillant sans enlèvement de matière. 8463.10 - Bancs à étirer les … de celles du n° 84.62 , la présente position comprend l'ensemble des machines-outils qui travaillent par … elles se distinguent des outils à main du n° 82.05 , ainsi que des outils pour emploi à la main du n° 84.67 , par …Section IV > Chapitre 24 > Position 2403
… de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac. …
Explanatory notes
… de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac (+). … : 2403.11 ‑ ‑ Tabac pour pipe à eau visé à la Note1 de sous-positions du présent Chapitre 2403.19 ‑ ‑ Autres … , fortement fermenté et saucé. 3) Le tabac à priser plus ou moins aromatisé. 4) Le tabac pressé ou saucé , pour la …Section XII > Chapitre 64 > Position 6403
… en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. …
Explanatory notes
… en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - … Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel et dessus constitués par des lanières en cuir naturel passant sur le … couvre les chaussures à dessus (voir l'alinéa D) des Considérations générales du présent Chapitre) en cuir et à …Section IX > Chapitre 44 > Position 4416
… de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains. …
Explanatory notes
… de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains. La présente position couvre tous les récipients en … les tonneaux, les fûts, les barils, même non étanches, ainsi que les cuves, les baquets, etc. Les récipients classés dans cette position peuvent être présentés démontés ou …Section XI > Chapitre 62 > Position 6212
… Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, …
Explanatory notes
… 62.12 ‑ Soutiens‑gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, … certaines parties du corps ou divers objets d'habillement, ainsi qu'à leurs parties. Ces articles peuvent être … Les ceintures porte‑jarretelles, ceintures hygiéniques, suspensoirs, bretelles, jarretelles, jarretières, …Section XII > Chapitre 64 > Position 6404
… en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. …
Explanatory notes
… en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. - … - Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué La présente position couvre les chaussures à dessus (voir l'alinéa D) des Considérations générales du présent Chapitre) en matières …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8548
… ou d’appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… ou d’appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre. Cette position englobe toutes les … b) Les parties reprises plus spécifiquement dans les positions précédentes du présent Chapitre ou exclues par la Notes 1 de la Section. Sont par conséquent compris ici, sous réserve qu'ils soient …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9104
… de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules. …