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Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… C hapitre 40 Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc Notes. 1.‑ … des huiles et ces divers produits régénérés. 2.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)  les produits de la … pour la préparation du latex prévulcanisé);        2°)   de pigments ou d'autres matières colorantes, autres que ceux …

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… des huiles et ces divers produits régénérés. 2.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)  les produits de la … pour la préparation du latex prévulcanisé);        2°)   de pigments ou d'autres matières colorantes, autres que ceux …

Section IV > Chapitre 19

Explanatory notes

Chapitre 19 Préparations à base de céréales, de farines, … de fécules ou de lait; pâtisseries Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)    à l'exception des … poussés que ceux prévus dans les positions ou les Notes des Chapitres 10 ou 11. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent …

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… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)    à l'exception des … aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (Chapitre 16);         b)    les produits à base de farines, … poussés que ceux prévus dans les positions ou les Notes des Chapitres 10 ou 11. …

Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

Chapitre 43 Pelleteries et fourrures; pelleteries factices … Nomenclature, s'entend des peaux tannées ou apprêtées, non épilées, de tous les animaux. 2.‑     Le présent Chapitre ne … le cas);          b)     les cuirs et peaux bruts, non épilés, de la nature de ceux que la Note 1 c) du Chapitre

Legal note

… Nomenclature, s'entend des peaux tannées ou apprêtées, non épilées, de tous les animaux. 2.‑     Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)     les peaux et … le cas);          b)     les cuirs et peaux bruts, non épilés, de la nature de ceux que la Note 1 c) du Chapitre

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… opérations de finissage : application d'une coloration ou pigmentation superficielle, grainage ou gaufrage (pour … ou de chaux éteinte; ils sont ensuite raclés et meulés à la pierre ponce. Ils peuvent en outre être apprêtés au moyen … bandes, collets, croupons, flancs, etc.) et autres pièces. Toutefois, les parties préparées, découpées en vue …

Legal note

… Notes. 1.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)    les rognures et … c)    les cuirs et peaux bruts, tannés ou apprêtés, non épilés, d'animaux à poils (Chapitre 43). Entrent toutefois dans le Chapitre 41 les peaux brutes non épilées de bovins (y compris les buffles), d'équidés, …

Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

Chapitre 42 Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de … de métaux précieux, en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées restent compris dans …

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… Notes. 1.- Au sens du présent Chapitre, le cuir naturel comprend également les cuirs et … de métaux précieux, en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées restent compris dans …

Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

Chapitre 92 Instruments de musique; Parties et accessoires … de ces instruments. Certains instruments de musique (pianos, guitares, etc.) peuvent comporter des dispositifs … précieux ou plaqués ou doublés de métaux précieux et les pierres gemmes ou synthétiques. Conformément à la Note 2 du …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les parties et … non incorporés à ceux‑ci, ni logés dans le même coffret (Chapitres 85 ou 90);        c)   les instruments et … instruments de musique (n° 96.03), ou les monopodes, les bipieds, les trépieds et articles similaires (n° 96.20); …

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

Chapitre 11 Produits de la minoterie; malt; amidons et … gluten de froment Notes. 1.‑  Sont exclus du présent Chapitre :        a)   les malts torréfiés, conditionnés … 20.04 ou 20.05;        e)   les produits pharmaceutiques (Chapitre 30);        f)   les amidons et fécules ayant le …

Legal note

… Notes. 1.‑  Sont exclus du présent Chapitre :        a)   les malts torréfiés, conditionnés … 20.04 ou 20.05;        e)   les produits pharmaceutiques (Chapitre 30);        f)   les amidons et fécules ayant le … ou de toilette préparés ou de préparations cosmétiques (Chapitre 33). 2.‑  A)  Les produits provenant de la …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

Chapitre 38 Produits divers des industries chimiques Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)  les produits de … de la lambda- cyhalothrine (ISO), du malathion (ISO), du pirimiphos-méthyle (ISO) ou du propoxur (ISO). 3.- Les …

Legal note

… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)  les produits de … et remplissant les conditions de la Note 3 a) ou 3 b) du Chapitre 26 (n° 26.20);          e)  les médicaments … de la lambda- cyhalothrine (ISO), du malathion (ISO), du pirimiphos-méthyle (ISO) ou du propoxur (ISO). 3.- Les …

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

Chapitre 93 Armes, munitions et leurs parties et accessoires … la déflagration de la poudre (les canons lance‑amarres, les pistolets lance‑fusées, par exemple). 4) Les projectiles et … de métaux précieux, des perles fines ou de culture, des pierres gemmes ou synthétiques, de l'écaille, de la nacre, …

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… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les amorces et … les fusées éclairantes ou paragrêles et autres articles du Chapitre 36;         b)   les parties et fournitures … XV), et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);         c)   les chars de combat et …

Section I > Chapitre 3

Explanatory notes

Chapitre 3 Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les mammifères du … humaine de par leur nature ou leur état de présentation (Chapitre5); les farines, poudres et agglomérés sous forme de …

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… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les mammifères du … humaine de par leur nature ou leur état de présentation (Chapitre5); les farines, poudres et agglomérés sous forme de …