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Système harmonisé
Section I > Chapitre 4 > Position 0405 > 0405.20
… Pâtes à tartiner laitières …
Classification opinions
… eau dans l'huile ayant l'aspect du beurre et pouvant être tartiné , utilisé dans l'industrie alimentaire et contenant les ingrédients suivants (teneur en poids) : huile butyrique 68,75 %, sucre 17 %, eau 13 % et caséine 1,25 %. Adoption : 1997 … 2. Mélange à base de …Section XV > Chapitre 74 > Position 7410 > 7410.2 > 7410.21
… En cuivre affiné …
Classification opinions
… 1. Feuilles et plaques de résines formo-phénoliques , doublées, sur l’une ou les deux faces, d’une tôle ou feuille mince en cuivre affiné et destinées à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8435 > 8435.10
… Machines et appareils …
Classification opinions
… 1. Extracteur centrifuge de jus , à moteur électrique synchrone monophasé incorporé et ventilé de type industriel, … conçu pour un usage commercial (dans les bars, restaurants, cantines, crèches, cliniques, cuisines pour collectivités, par exemple) présentant les …Section XI > Chapitre 54 > Position 5405 > 5405.00
… et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille … matières textiles artificielles, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303
… utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets …
Explanatory notes
… utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées … Les fusils et carabines de tir sportif ne possèdent généralement qu'un canon. Ces armes peuvent soit ne …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543 > 8543.70
… Autres machines et appareils …
Classification opinions
… 1. Dispositifs électroluminescents se présentant généralement sous forme de bandes, plaques ou panneaux comprenant essentiellement : 1°) une substance électroluminescente de structure cristalline …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543 > 8543.20
… Générateurs de signaux …
Classification opinions
… 1. Horloge atomique au césium , considérée comme une horloge de référence primaire autonome conçue pour les … opérateurs de réseaux de télécommunications. Elle permet de générer des signaux de synchronisation G.811 avec une stabilité de la fréquence d’environ 10 -12 . Application …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.10
… Microphones et leurs supports …
Classification opinions
… 1. Ensemble de microphones sans fil. Deux microphones sans fil, émettant … correspondants. Le récepteur est équipé de trois connecteurs aux fins de la connexion à d'autres équipements audio ou vidéo. Deux …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428 > 8428.90
… Autres machines et appareils …
Classification opinions
… conçus et aménagés pour l'alimentation des transporteurs pneumatiques de pierres pour le remblai des galeries de mines, constitués essentiellement par un carter renfermant …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477 > 8477.10
… Machines à mouler par injection …