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Section V > Chapitre 25 > Position 2506

Explanatory notes

… cristaux. Pour relever de la présente position les quartz doivent satisfaire à la double condition suivante : a) être bruts ou n'avoir subi … à des usages techniques, tels que la fabrication de pièces d'outils ou de cristaux piézo‑électriques. Les quartzites …

Section V > Chapitre 25 > Position 2512

Explanatory notes

… etc.). Pour être comprises ici, leur densité apparente doit être inférieure ou égale à 1. Par densité apparente, il … reprises ici soient parfois appelées tripoli , elles ne doivent pas être confondues avec le tripoli véritable dit … Ce dernier produit, qui est utilisé comme abrasif doux ou pour le polissage, relève du n ° 25.13 . Les …

Section II > Chapitre 11 > Position 1102

Explanatory notes

… céréales qui, indépendamment des conditions de teneur en amidon et de teneur en cendres prévues dans le paragraphe A) … un traitement thermique entraînant une prégélatinisation de l'amidon. Elles sont utilisées pour la fabrication des …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4103

Explanatory notes

… ceux des n°s 41.01 ou 41.02 . Sont comprises ici les peaux d'oiseaux dont les plumes et le duvet ont été enlevés, les … tannage (y compris de prétannage) réversible, mais ils ne doivent pas avoir été parcheminés, ni tannés (même …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6213

Explanatory notes

… de forme carrée (ou très approximativement carrée), dont aucun côté n'excède 60 cm. Elle couvre les mouchoirs de … généralement du tissage. Les côtés des articles à franges doivent être mesurés franges comprises. Les pochettes … tissus simplement découpés de forme carrée et brodés, mais dont les bords ne comportent pas de franges ou ne sont pas …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2819

Explanatory notes

… 3 ), appelé improprement acide chromique , parce qu'il peut donner naissance aux chromates du n° 28.41. Ce produit, de … environ. A l'état non mélangé, c'est un pigment appelé vert d'oxyde de chrome qu'il ne faut pas confondre avec les …

Section I > Chapitre 1 > Position 0102

Explanatory notes

… vivants de l'espèce bovine (+).               - Bovins domestiques : 0102.21 - ‑ Reproducteurs de race pure 0102.29 … sous‑famille des Bovinae , appartenant ou non à des espèces domestiques, quelle que soit leur destination (rente, …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5208

Explanatory notes

… 5208.13 ‑ ‑ A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4             5208.19 … 5208.23 ‑ ‑ A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4             5208.29 … 5208.33 ‑ ‑ A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4             5208.39 …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3814 > 3814.00

Classification opinions

… de 1 % vol d'alcools C3/C4. Application de la RGI 1. Adoption : 2003 … 2. Solvant organique cprésenté sous forme … d’une contenance de 20 litres. Application de la RGI 1. Adoption : 2017 … 3. Liquide clair et transparent composé de … des pièces mécaniques, etc. Application de la RGI 1. Adoption : 2019 …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7419 > 7419.80

Classification opinions

… XV correspondant au n° 74.19. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 1963 … 2. Tête pulvérisatrice pour installation … place à l'aide d'un élément en alliage eutectique étalonné, dont la fusion, sous l'effet de la chaleur, provoque la … partie inférieure de la tête. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 1966 …