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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.9 > 6304.92
… Autres qu'en bonneterie, de coton …
Classification opinions
… 1. Couvre-oreiller matelassé confectionné à partir d'un tissu de coton , de … réalisée en patchwork, résulte du découpage d'un produit textile matelassé obtenu par l'insertion d'une matière de … polyester, fixée par piqûre entre deux couches de matières textiles de coton. Les faces avant et arrière sont …Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.40
… Statuettes et autres objets d'ornementation …
Classification opinions
… sous la forme d’une famille de pingouins, illuminé de l’intérieur par 48 LED, destiné à un usage extérieur. Le produit n’est pas utilisé pour l’éclairage de … le produit à un transformateur d’un effet de 3,6 W et d’une tension de sortie de 24 V. L'effet par source lumineuse est …Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.2 > 9508.24
… Simulateurs de mouvements et cinémas dynamiques …
Classification opinions
… 1. Système de simulation de mouvements associés à la projection d'un film, commandé par ordinateur et comprenant : un système informatisé de commande et de contrôle des mouvements; une plate-forme sur laquelle sont fixés à demeure des sièges …Section XI > Chapitre 57 > Position 5702 > 5702.9 > 5702.92
… De matières textiles synthétiques ou artificielles …
Classification opinions
… 1. Tapis tissés comportant une chaîne de fils textiles et une trame de lames en matières plastiques obtenues à partir d’une lame d’une largeur de 17 mm, pliée … tordue, puis comprimée lors du resserrement des duites de telle sorte qu’elle présente, dans le tissu, une largeur …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466 > 8466.10
… Porte-outils et filières à déclenchement automatique …
Classification opinions
… 1. Bras télescopique en métaux communs (également appelé perche de prolongement). Le produit est un accessoire (porte-outils) qui peut se prolonger jusqu'à 4 m de longueur, … pour être utilisé avec des peignes pneumatiques afin de faciliter la cueillette des fruits ou avec des sécateurs et …Section XI > Chapitre 53
… Autres fibres textiles végétales; fils de papier et tissus de fils de …
Explanatory notes
… Chapitre 53 Autres fibres textiles végétales; fils de papier et tissus de fils de … Considérations générales de la Section XI. Le Chapitre 53 traite, d'une manière générale et sous réserve des …Classification opinions
… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par … broderie. Classement selon l'espèce du tissu de fond sans tenir compte de la matière textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes …Section II > Chapitre 9
… Café, thé, maté et épices …
Explanatory notes
… essentiel des produits visés dans chacune de ces positions. Tel est le cas, notamment, des épices et des mélanges … épices (glutamate de sodium notamment). d) De substances telles que sel ou antioxydants chimiques ajoutés, … ). d) Certains fruits, graines et parties de plantes, tels que la casse, le romarin, l'origan, le basilic, la …Legal note
… Notes. 1.‑ Les mélanges entre eux des produits des … a) les mélanges entre eux de produits d'une même position restent classés sous cette position; b) les mélanges entre eux de produits …Section XI > Chapitre 54
… ou artificiels; lames et formes similaires en matières textiles synthétiques ou artificielles …
Explanatory notes
… ou artificiels ; lames et formes similaires en matières textiles synthétiques ou artificielles Notes. 1.‑ Dans la Nomenclature, les termes fibres synthétiques ou artificielles s'entendent de … de monomères organiques, pour obtenir des polymères tels que polyamides, polyesters, polyoléfines ou …Legal note
… Notes. 1.‑ Dans la Nomenclature, les termes fibres synthétiques ou artificielles s'entendent de … de monomères organiques, pour obtenir des polymères tels que polyamides, polyesters, polyoléfines ou … également, dans le même sens, à l'expression matières textiles . 2.‑ Les n°s 54.02 et 54.03 ne comprennent pas …Classification opinions
… les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés … broderie. Classement selon l'espèce du tissu de fond sans tenir compte de la matière textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8412
… Autres moteurs et machines motrices. …
Explanatory notes
… 84.12 - Autres moteurs et machines motrices. 8412.10 - Propulseurs à … 8412.39 - - Autres 8412.80 - Autres 8412.90 - Parties Cette position englobe les moteurs et machines motrices non … groupe ne comprend pas : a) Les fusées pyrotechniques, telles que les fusées d'artifice, les fusées paragrêles et …Section VI > Chapitre 31 > Position 3103
… Engrais minéraux ou chimiques phosphatés. …