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Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.90

Classification opinions

… d'un article composite pour la vente au détail. La boîte comprend un couvercle auquel un distributeur en matières …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2309 > 2309.90

Classification opinions

… est utilisée comme aliment de complément pour des porcs et conditionnée en sacs d’un poids net de 25 kg ou 800 kg. …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525 > 8525.8 > 8525.89

Classification opinions

… ou décharge les images enregistrées. La mémoire à semi-conducteurs de cet appareil peut enregistrer jusqu'à 96 …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.5 > 9006.59

Classification opinions

… pellicule photosensible par le faisceau laser. L'appareil comprend un clavier, un écran (tube cathodique), un …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.30

Classification opinions

… principales applications de l'appareil sont les suivantes : agenda, carnet d'adresses, liste des tâches, bloc-notes, …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… ou à leur poids au m 2 . 2.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)      les articles du Chapitre 30; … c)      les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou enduits de produits cosmétiques (Chapitre 33);          …

Legal note

… ou à leur poids au m 2 . 2.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)      les articles du Chapitre 30; … c)      les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou enduits de produits cosmétiques (Chapitre 33);          …

Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… Au sens du n° 85.07, l’expression accumulateurs électriques comprend également les accumulateurs présentés avec des … signaux en pixels sur l’écran. Toutefois, le n° 85.24 ne comprend pas les modules d’affichage dotes de composants … ou la modification d’un signal. 10.‑  Le n° 85.37 ne comprend pas les dispositifs sans fil à rayons infrarouges …

Legal note

… Au sens du n° 85.07, l’expression accumulateurs électriques comprend également les accumulateurs présentés avec des … signaux en pixels sur l’écran. Toutefois, le n° 85.24 ne comprend pas les modules d’affichage dotes de composants … ou la modification d’un signal. 10.‑  Le n° 85.37 ne comprend pas les dispositifs sans fil à rayons infrarouges …

Section XI

Explanatory notes

… EN CES MATIERES Notes. 1.‑     La présente Section ne comprend pas :          a)   les poils et soies de brosserie … toutefois, les toiles filtrantes, les tissus épais et les étreindelles en cheveux des types communément utilisés pour … les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballage individuel de détail du n° 33.06;          f)   les textiles …

Legal note

… Notes. 1.‑     La présente Section ne comprend pas :          a)   les poils et soies de brosserie … toutefois, les toiles filtrantes, les tissus épais et les étreindelles en cheveux des types communément utilisés pour … les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballage individuel de détail du n° 33.06;          f)   les textiles …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… en ces matières Notes. 1.‑ Dans la Nomenclature, on entend par matières plastiques les matières des positions … au moment de la polymérisation ou à un stade ultérieur, de prendre par moulage, coulage, profilage, laminage ou tout … textiles de la Section XI. 2.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)  Les préparations lubrifiantes des …

Legal note

… Notes. 1.‑ Dans la Nomenclature, on entend par matières plastiques les matières des positions … au moment de la polymérisation ou à un stade ultérieur, de prendre par moulage, coulage, profilage, laminage ou tout … textiles de la Section XI. 2.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)  Les préparations lubrifiantes des …

Section XVI > Chapitre 84