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Système harmonisé
Section II > Chapitre 12 > Position 1205
… Graines de navette ou de colza, même concassées. …
Explanatory notes
… 12.05 ‑ Graines de navette ou de colza, même concassées. 1205.10 - … couvre les graines de navette ou de colza traditionnelles ainsi que les graines de navette ou de colza à faible teneur … une huile fixe dont la teneur totale en acide érucique est inférieure à 2 % en poids et un composant solide qui …Section XV > Chapitre 72 > Position 7227
… Fil machine en autres aciers alliés. …
Explanatory notes
… 72.27 ‑ Fil machine en autres aciers alliés. 7227.10 ‑ En aciers à coupe …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8510
… tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporé. …
Explanatory notes
… tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporé. 8510.10 ‑ Rasoirs 8510.20 ‑ Tondeuses 8510.30 ‑ … dit ou vibreur), qu'ils soient réservés à l'usage humain ou que, comme certaines tondeuses notamment, ils soient spécialement …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.20
… A moteur à piston, d'une cylindrée excédant 50 cm³ mais n'excédant pas 250 cm³ …
Classification opinions
… de bord; - un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée de 124,1 cm3; - un cadre; - un réservoir à …Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.3
… spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2826
Explanatory notes
… Sous-Chapitre V SELS ET PEROXOSELS METALLIQUES DES ACIDES INORGANIQUES CONSIDERATIONS GENERALES Les sels de métaux … même non mélangés ( n° 32.06 ). g) Les désinfectants, insecticides, fongicides, herbicides, antirongeurs, … Figurent ici, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du présent Sous‑Chapitre, les fluorures, sels …Section XV > Chapitre 74 > Position 7403
… Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute. …
Explanatory notes
… 74.03 ‑ Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute. - Cuivre … autres éléments à concurrence de la teneur maximale indiquée dans le tableau de la Note 1 a) du présent … ouvrées à leurs extrémités à seule fin d'en faciliter l'introduction dans les machines destinées à les transformer …Section XV > Chapitre 72 > Position 7213
… Fil machine en fer ou en aciers non alliés. …
Explanatory notes
… en fer ou en aciers non allies. 7213.10 - Comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours … - Autres : 7213.91 - - De section circulaire d’un diamètre inférieur à 14 mm 7213.99 - - Autres Le fil machine est … (par exemple, sous forme de treillis soudés), dans l’industrie de la boulonnerie, de l’étirage à froid, etc. Il …Section V > Chapitre 26 > Position 2612
… Minerais d'uranium ou de thorium et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.12 ‑ Minerais d'uranium ou de thorium et leurs concentrés. … 2612.20 ‑ Minerais de thorium et leurs concentrés Les principaux minerais d'uranium classés généralement sous … , vanadate d'uranium et de potassium hydraté. d) La coffinite , silicate d'uranium. e) La davidite , titanate …Section IV > Chapitre 16 > Position 1605
… Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés. …