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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2826
… Fluorures; fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels complexes de fluor. …
Explanatory notes
… (NH 4 + ) à l'hydrogène d'un acide. A l'état liquide ou en solution, ce sont des électrolytes donnant un métal (ou un ion de métal) à la cathode. On appelle sels neutres ceux dans lesquels tous les atomes d'hydrogène sont … déliquescents, solubles dans l'eau, toxiques. On les utilise comme antiseptiques (pour la conservation des peaux …Section IV > Chapitre 24 > Position 2401
… Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac. …
Explanatory notes
… 24.01 ‑ Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac. 2401.10 ‑ Tabacs … d'empêcher la moisissure et la dessiccation et, en outre, d'en sauvegarder le goût, sont également comprises dans la présente position. …Section IV > Chapitre 16 > Position 1605
… Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés. …
Explanatory notes
… 16.05 ‑ Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés. … produits entrant dans cette dernière position s'appliquent, mutatis mutandis , aux crustacés, mollusques et autres …Section V > Chapitre 25 > Position 2507
… Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés. …
Explanatory notes
… 25.07 - Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés. La présente position comprend le kaolin et les autres argiles kaoliniques constitués en grande partie de …Section XV > Chapitre 74 > Position 7403
… Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute. …
Explanatory notes
… 74.03 ‑ Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute. - Cuivre affiné : 7403.11 ‑ ‑ Cathodes et sections de … Barres à fil (wire‑bars) 7403.13 ‑ ‑ Billettes 7403.19 ‑ ‑ Autres - Alliages de cuivre : 7403.21 ‑ ‑ A base de … affiné peut également se présenter sous forme de grenailles utilisées principalement pour la préparation d'alliages ou …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303
… Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles en pelleteries. …
Explanatory notes
… 43.03 ‑ Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles en pelleteries. 4303.10 ‑ Vêtements et … cravates, cols, etc.) : A) En pelleteries. B) En toutes matières, s'ils sont doublés intérieurement de …Section XV > Chapitre 81
… Autres métaux communs; cermets; ouvrages en ces matières …
Explanatory notes
… Chapitre 81 Autres métaux communs ; cermets; ouvrages en ces matières … intermédiaires de la métallurgie du cobalt (n° 81.05 ), du bismuth (n° 81.06 ), du titane (n° 81.08 ), du zirconium (n° …Section I > Chapitre 2 > Position 0208
… Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou …
Explanatory notes
… 02.08 ‑ Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou … serpents et les tortues de mer) 0208.60 - De chameaux et d’autres camélidés ( Camelidae ) 0208.90 - Autres. Cette … aux viandes et abats de ceux des animaux du n° 01.06, utilisés pour l'alimentation humaine, y compris le lapin, le …Section I > Chapitre 5 > Position 0501
… Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés; déchets de cheveux. …
Explanatory notes
… 05.01 ‑ Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés; déchets de cheveux. Sont … sont exclus , pour être repris au n° 67.03 , les cheveux, autres que les déchets, dont l'ouvraison dépasse le simple … dans le même sens (voir la Note explicative du n° 67.03). Toutefois, cette exclusion ne s'applique pas aux déchets de …Section XV > Chapitre 72 > Position 7215
… Autres barres en fer ou en aciers non alliés. …