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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 22 > Position 2202
… minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non …
Explanatory notes
… minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non … les boissons non alcooliques, telles qu’elles sont définies dans la Note 3 du présent Chapitre, autres que celles … de fruits ou des extraits composés et additionnées parfois d'acide tartrique et d'acide citrique; elles sont souvent …Section VI > Chapitre 38 > Position 3810 > 3810.10
… pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.1 > 8448.11
… Ratières (mécaniques d'armures) et mécaniques Jacquard; réducteurs, perforatrices …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413 > 8413.1 > 8413.11
… de carburants ou de lubrifiants, des types utilisés dans les stations-service ou les garages …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.1 > 8549.11
… Déchets et débris d’accumulateurs au plomb et à l’acide; accumulateurs au …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1903 > 1903.00
… Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.63
… Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 40 % …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3 > 4412.34
… pli extérieur en bois autre que de conifères non dénommés dans le n° 4412.33 …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002 > 9002.1 > 9002.11
… ou pour appareils photographiques ou cinématographiques d'agrandissement ou de réduction …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528
… Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareils de réception de télévision; appareils récepteurs …