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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.7 > 8517.79

Classification opinions

… photographique et un haut-parleur. Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. Adoption : 2014 … 2. … la commande des fonctions tactiles. Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. Adoption : 2014 A Verre … électro-conducteurs; 2°) impression à l’encre de protection non électro-conductrice et thermorésistante du bord non

Section IV > Chapitre 16 > Position 1602 > 1602.50

Classification opinions

… de 70 % de viande bovine, de 7 % de poivron doux, de 7 % d'oignons, de 5,3 % d’huile de colza, de 3,5 % de sucre, de … cuisine), de 2,1 % d’amidon végétal, de 0,7 % de chocolat noir, de 0,5 % de sel, de 0,3 % de cacao et de 0,4 % … un sachet en matières plastiques. Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 16) et 6. Adoption : 2017 …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.9 > 2404.91

Classification opinions

… qui souhaitent cesser de fumer. Application des RGI 1 (Note 1 f) du Chapitre 21) et 6  Adoption : 1996 … 2. S … de l’eau et d’autres ingrédients de qualité alimentaire, notamment des fibres d’eucalyptus et de pin, des arômes et …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.40

Classification opinions

… en code), etc.), simule les conditions de trafic et les anomalies dans les réseaux existants pour analyser leurs … aux paquets, éliminer par filtrage les paquets qui n'ont pas d'intérêt, décomposer les paquets intéressants en … aux paquets, éliminer par filtrage les paquets qui n'ont pas d'intérêt, décomposer les paquets intéressants en …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8435 > 8435.10

Classification opinions

… centrifuge de jus , à moteur électrique synchrone monophasé incorporé et ventilé de type industriel, conçu … 235 mm x 420 mm. L'appareil se compose d'un corps en acier inoxydable renfermant le moteur à « mise en marche » et « arrêt » par boutons-poussoirs, d'un bol en acier inoxydable muni d'un bec verseur, d'une base en matières …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6211 > 6211.3 > 6211.33

Classification opinions

… et 30 % de nylon) recouverte d'un revêtement imperméable non perceptible à l'oeil nu et comportant des pièces de … le harnais en place, un empiècement en fibre au-dessus du genou qui permet au pantalon de s'étirer afin de faciliter … contre les balles de peinture. Application des RGI 1 et 6 (Note 9 du Chapitre 62 et Note 1 du Chapitre 54) Adoption : …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.29

Classification opinions

… 1. L'acide nicotinique ("niacine") , également connu sous le nom de vitamine B3, est un composé organique de formule … en prémélange ou aliments composés. Application des RGI 1 (Note 1 f) du Chapitre 29) et 6. Adoption : 2019 …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.50

Classification opinions

… un emballage pour la vente au détail . L'appareil comporte notamment les éléments suivants : - une unité centrale de … (10BASE-T, 100BASE-TX, 1000BASE-T), Wi-Fi (selon la norme IEEE 802.11 b/g) et Bluetooth 2.0. Outre les appareils … pour la pratique des jeux vidéo. Application des RGI 1 (Note 1 p) de la Section XVI) et 6. Adoption : 2008 … 3. …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6307 > 6307.90

Classification opinions

… destinés à la confection de sous-vêtements féminins notamment. Adoption : 1967 … 3. Housse de protection fabriquée en une seule pièce ovale de nontissé dont le bord extérieur est muni d'une couture … par exemple. Adoption : 1989 … 5. Article consistant en un nontissé, découpé de forme particulière, enduit sur une face …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.30

Classification opinions

… (poids : 15,5 kg) comprenant un support silicone/métal, un manomètre, un indicateur de niveau d'eau lumineux, un … d'un tuyau et d'un câble électrique. Application des RGI 1 (Note 4 de la Section XVI) et 6. Voir également l'Avis … d'une pompe d'alimentation en eau de la chaudière en acier inoxydable avec contrôle automatique du niveau d'eau, …

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