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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 83
… Ouvrages divers en métaux communs …
Explanatory notes
… Chapi tre 83 Ouvrages divers en métaux communs Notes . 1.‑ Au sens du présent Chapitre, les parties en métaux communs sont à classer dans la position afférente aux articles auxquels elles se rapportent. …Legal note
… du présent Chapitre, les parties en métaux communs sont à classer dans la position afférente aux articles auxquels elles se rapportent. Toutefois ne sont pas considérés comme parties d'ouvrages du présent Chapitre les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.5 > 8539.52
… Lampes et tubes à diodes émettrices de lumière (LED) …
Classification opinions
… 1. « Spot » à diodes émettrices de lumière (LED) comprenant plusieurs diodes émettrices de lumière, des circuits permettant de rectifier l’alimentation en courant alternatif et de …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.40
… Additifs préparés pour ciments, mortiers ou bétons …
Classification opinions
… se présente sous forme de poudre et est utilisé en tant que superplastifiant dans la préparation du béton. Le produit ne réduit pas la tension superficielle de l’eau à 4,5 x 10 -2 N/m (45 dynes/cm) ou … à 20 °C et laissé au repos pendant une heure à la même température et il a une moyenne de moins de 5 motifs …Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.21
… Vitamines A et leurs dérivés …
Classification opinions
… à l'aide d'agents antioxygène ou d'autres additifs pour la conservation ou le transport. Voir également les Avis …Section X > Chapitre 48 > Position 4823 > 4823.70
… Articles moulés ou pressés en pâte à papier …
Classification opinions
… Œufs de Pâques, constitués de deux parties s'ajustant pour former un contenant en pâte à papier moulé et recouverts d'une feuille mince d'aluminium imprimée de …Section II > Chapitre 7
… Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires …
Explanatory notes
… Chapitre 7 Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les produits fourragers du n° 12.14. 2.‑ Dans les n°s 07.09, 07.10, … les olives, les câpres, les courgettes, les courges, les aubergines, le maïs doux ( Zea mays var. saccharata ), les …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les produits fourragers du n° 12.14. 2.‑ Dans les n°s 07.09, 07.10, … les olives, les câpres, les courgettes, les courges, les aubergines, le maïs doux ( Zea mays var. saccharata ), les … Capsicum ou du genre Pimenta , les fenouils et des plantes potagères comme le persil, le cerfeuil, l'estragon, le …Section VII > Chapitre 39 > Position 3911 > 3911.90
INN
… bromure d'azoximère … bixalomère … carbétimère … colésévélam … colestilan … …Classification opinions
… 1. Polymères de l'extrait liquide de noix de cajou (LNC), … et de chaleur; le processus de fabrication ne fait pas intervenir le groupe phénol contenu dans la structure des … par un procédé de fabrication mettant en oeuvre deux types différents de réactions, à savoir une polymérisation …Section XI > Chapitre 63 > Position 6308 > 6308.00
… même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303
… lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à …
Explanatory notes
… lance‑fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à … que des armes) utilisant la déflagration de la poudre et énumérés ci‑après. On y range notamment : 1) Les fusils et …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.9 > 4202.91
… A surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué …