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Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1508
… et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). 1508.10 ‑ Huile brute 1508.90 ‑ Autres … ou pour la fabrication de la margarine. Les qualités inférieures sont utilisées pour la fabrication du savon ou des matières lubrifiantes. ° ° ° Note explicative de …Section I > Chapitre 1 > Position 0105
… Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces …
Explanatory notes
… 01.05 ‑ Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces … ‑ ‑ Dindes et dindons 0105.13 ‑ ‑ Canards 0105.14 ‑ ‑ Oies 0105.15 ‑ ‑ Pintades - Autres : 0105.94 ‑ …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9703
… originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières. …
Explanatory notes
… originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières . 9703.10 - Ayant plus de 100 ans d’âge 9703.90 - Autres Il s’agit ici des œuvres anciennes ou modernes, exécutées par un artiste sculpteur. … Parmi ces œuvres, qui peuvent être en toutes matières (pierre naturelle ou reconstituée, terre cuite, bois, ivoire, …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033 > 9033.00
… Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans …
Classification opinions
… déterminé : Pouvant être utilisés indifféremment sur plusieurs instruments ou appareils du Ch. 90. Voir également …Section XI > Chapitre 60 > Position 6001
… étoffes dites « à longs poils ») et étoffes bouclées, en bonneterie. …
Explanatory notes
… étoffes dites « à longs poils ») et étoffes bouclées, en bonneterie. 6001.10 - Etoffes dites « à longs poils » … fibres synthétiques ou artificielles 6001.29 - - D'autres matières textiles - Autres : 6001.91 - - De … supplémentaire sur un fond de bonneterie à l'aide d'un métier circulaire; elles sont ensuite coupées, ce qui donne …Section VI > Chapitre 28 > Position 2809
… acides polyphosphoriques, de constitution chimique définie ou non. …
Explanatory notes
… acides polyphosphoriques, de constitution chimique définie ou non. 2809.10 ‑ Pentaoxyde de diphosphore 2809.20 … pentoxyde de phosphore, anhydride phosphorique) (P 2 O 5 ) s'obtient par combustion dans l'air sec du phosphore extrait … l'état amorphe et à l'état vitreux. Le mélange de ces trois variétés constitue la neige phosphorique qui est classée …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307
… épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux. …
Explanatory notes
… épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux. La présente position couvre les … et dagues. Les lames de ces armes sont généralement en acier de haute qualité et comportent dans certains cas une garde ou coquille plus ou moins soignée. Bien qu'utilisées à l'occasion de cérémonies ou au théâtre, …Section XV > Chapitre 75 > Position 7507
… Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en …
Explanatory notes
… 75.07 ‑ Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en … ‑ Tubes et tuyaux : 7507.11 ‑ ‑ En nickel non allié 7507.12 ‑ ‑ En alliages de nickel 7507.20 ‑ … etc.), dans la construction d'appareils pour les industries chimiques ou alimentaires et pour la fabrication …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8715
… voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties. …
Explanatory notes
… voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties. Cette position couvre : I. Les voitures … poussées à la main (poussettes, landaus, etc.). II. Les parties des voitures visées ci‑dessus, pour autant que ces … 2) Les châssis et leurs parties. 3) Les roues, même munies de pneumatiques, et leurs parties. …Section VI > Chapitre 37 > Position 3704
… Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés …