… 1. Appareils récepteurs de télésignal conçus pour émettre un … de signalisation sonore (ou visuelle, le cas échéant). Ces appareils sont de conception très simple et ne peuvent pas …
… 1. Ensemble mécanique pour un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques … constante à la bande magnétique. Classement comme partie de l'appareil considéré. Adoption : 1991 …
… La table est conçue pour être reliée à un générateur de vapeur. La vapeur est aspirée dans la table au moyen d'une pédale … la table est présentée sans générateur, ni fer. Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. …
… long, 2,9 m de large et 3,8 m de haut. Cet ensemble, aussi appelé « rame automotrice électrique », est destiné à être utilisé, après couplage, dans un système de traction distribuée pour … triphasé, ce qui permet d’activer les moteurs électriques. Application des RGI 1, 2 a) et 6. Adoption : 2016 …
… et conditionnée en sacs d’un poids net de 25 kg ou 800 kg. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015 … 8. Préparation … aliments composés, succédanés de lait et régimes liquides. Application des RGI 1 (Note 1 f) du Chapitre 29) et 6. Adoption : 2019 … 9. Produit consistant …
… en métal. Les gradins présentent une structure ouverte. Application des RGI 1 (Note 1 k) de la Section XV et Note 2 du Chapitre 94 ) et 6. Adoption : 2023 … 2. Gradins mobiles … sur route ou conçus pour être déplacés dans un même lieu. Application des RGI 1 (Note 1 k) de la Section XV et Note 2 …
… salmonelles, par exemple), les levures ou les moisissures. Application de la RGI 1. Adoption : 1999 … 2. Agent … Il est utilisé pour le traitement de l’eau et dans des applications en papeterie, en vue de contrôler la croissance des bactéries, …
… par exemple) et un gonfleur. La partie inférieure de l'appareil comprend également une centrifugeuse à haute … permettant de retenir les poussières et autres impuretés. Application de la Note 3 de la Section XVI. Adoption : 1998 …
… 35 % (17,5 % de feta et 17,5 % de fromage frais), piments ( Capsicum frutescens ) 24 %, ail et épices. Le produit est … en matières plastiques d'un poids net de 200 g. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017 … 2. Epis de … que des grains de maïs immatures ou non développés. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis …
… autres positions de la Sect. XV correspondant au n° 74.19. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 1963 … 2. Tête … sur les conduites d'eau de l'installation, obturée par une capsule en métal maintenue en place à l'aide d'un élément en … déflectrice placée à la partie inférieure de la tête. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 1966 …
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