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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.70
… Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7610
… et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, …
Explanatory notes
… et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, … mutandis aux articles de la présente position. Ces articles peuvent être assemblés, non seulement par les méthodes … au fer et à l'acier dans la construction de charpentes, de superstructures de navires, de ponts, de portes roulantes, …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.10
… que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.2
… Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101 > 4101.20
… Cuirs et peaux bruts entiers, non refendus, d'un poids unitaire …
Section XII > Chapitre 67 > Position 6701 > 6701.00
… Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6308 > 6308.00
… pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.50
… Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5605 > 5605.00
… Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou …
Section I > Chapitre 5 > Position 0508 > 0508.00
… et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets …